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vœu de l’Exécutif relatif à la taxe sur la consommation finale d'électricité. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [V G39]


Subvention (2.000 euros) à l'association La Sierra Prod (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 396-1]


Subvention (240.432 euros) et avenant n° 3 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Saint Ambroise (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 181-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association Parti Poétique (93200 Saint Denis). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 356-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association "Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la photographie". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R.51]


Subventions (6.000 euros) à 3 associations au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 110-1]


Subvention (50.000 euros) avec avenant à convention avec le Club Athlétique de Paris pour la saison 2012-2013. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 62-1]


Subvention (210 000 euros maximum) et convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création d'une halte-garderie de 25 places rue Emile Duployé (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 404-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Femmes pour le dire, Femmes pour agir (F.D.F.A) (15e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 164-1]


Subvention (14.000 euros) à 3 associations au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 129-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association CRL 10 pour ses actions de sensibilisation à la biodiversité. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DEVE 123-1]


Subvention (23.780 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 2e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 45-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Pièces Montées (20e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 443-1]


Convention de financement avec SNI pour la construction d'un mur de soutènement sur la Framboisine dans le cadre de l'extension du parc Martin Luther King (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DEVE 116-1]


Subvention (7 800 euros) à l'association française du cinéma d'animation (AFCA) (9e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 SG 116-1]


Subvention (414.777 euros) et avenant n°3 avec l'association Crèche Laïque du Quartier St Fargeau (20e) pour la crèche collective St Fargeau (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 293-1]


Marché d'accompagnement de la collectivité dans sa vision stratégique et dans le suivi des marchés opérateurs en télécommunication Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DSTI 18-1]


Attribution de la dénomination Allée Michel Berger à une allée du Parc Monceau (8e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DEVE 135-1]


Subventions et conventions (293.000 euros) avec l'association Aux Captifs, la Libération pour son action d'accueil et d'accompagnement des jeunes de 18 à 25 ans à l'accueil Lazare; pour son action sanitaire de rue et pour le suivi social en hébergement hôtelier de personnes évacuées des voiries souterraines des Halles. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 435-1]


Subventions et avenants aux conventions (73 104 euros) avec la Fondation Maison des Champs pour les ULS Hérold et Goix (19e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 513-1]


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