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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale des impôts directs locaux. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [R114]


Centres scolaires en hôpital-Subventions (13.800 euros). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1051-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association SOS Amitié Ile-de-France (Boulogne-Billancourt 92) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1039-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [R113]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association URACA (18e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1100-1]


Participation (320 000 euros) et convention avec l’association Olga Spitzer (12e) pour son service de la prévention de la maltraitance à enfants dénommé Service d’Ecoute Psychologique Parents-Enfants Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1213-1]


acquisition de fonds, de documents et d'ouvrages anciens pour l'enrichissement des collections de la direction des services d'archives de Paris Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1003-1]


Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Visiteurs pour Personnes Hospitalisées (95) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1195-1]


Collèges publics-Dotations complémentaires (2e tranche : 158.110 euros). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1052-1]


Subventions (17.000 euros), conventions avec quatre associations pour le fonctionnement de leurs actions linguistiques et d’aide à l’insertion à destination des jeunes. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1334-1]


Dotations (49 356 euros) à divers collèges publics parisiens Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1045-1]


Subvention (12.000 euros) au Conseil départemental de l’accès au droit de Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAJ 1003-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [R116]


Groupements de commandes pour la fourniture de peintures, d’enduits, de vernis et de produits connexes – Modalités de passation des marchés – Autorisation de signature. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 1-1]


Groupements de commandes pour la fourniture de matériaux de finition pour le bâtiment - Modalités de passation des marchés Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 2-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 16 septembre 2014. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAJ 1001-1]


Groupement de commandes pour les missions de coordination SPS relatives aux opérations de catégories 1 et 2 - marchés de services - modalités de passation Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 6-1]


Fournitures de matériaux de métallerie, échelles et échafaudages, en 2 lots- modalités de passation Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 3-1]


Groupement de commandes pour les missions de coordination SPS relatives aux opérations de catégorie 3 - marchés de services -modalités de passation Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 5-1]


Groupement de commandes pour les prestations de géomètres - Modalités de passation – Autorisation de signature des marchés. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 4-1]


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