Fixation du statut particulier applicable au corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DRH 1005-1]
Caisse des écoles (15ème) - Subvention (75 726 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1120-1]
Subventions (16.900 euros) à diverses associations pour des actions politique de la Ville dans le 20e arrondissement et conventions avec 2 associations.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1032-1]
Subventions (2.850 euros) à diverses associations pour des actions politique de la Ville dans le 11e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1026-1]
Création d'une résidence sociale 29 rue d’Hautpoul (19e) - Prorogation de la garantie par la Ville des emprunts (2.281.067 euros) sollicités par COALLIA Habitat
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1122-1]
Subvention (2.400 euros) à l'association des commerçants Legendre-Batignolles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1132-1]
Fixation du nombre de promotions pour 2014 et du ratio promus-promouvables pour 2015 permettant l'accès au grade d'animateur principal de 2ème classe et de principal de 1ère classe
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DRH 1010-1]
Caisse des écoles (17e) - Subvention (41.029 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1122-1]
Convention de partenariat avec la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées pour la présentation, au Cent Quatre (19e), d’une œuvre de Niki de Saint Phalle, La Cabeza.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DAC 1494-1]
Subvention (8.000 euros) à l’association Festival du Livre et de la Presse d’Ecologie (18e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DAC 1321-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association des Commerçants Bellevillois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1087-1]
Réalisation 15-17, rue Bellot - 38 A, rue d’Aubervilliers (19e) d’un programme de 18 logements sociaux PLS par la SIEMP.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1138-1]
Salon des arts contemporains et du design sur les Champs-Elysées (8e) - Convention avec la société Orexpo
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1042-1]
Subvention (8.300 euros) à l'association Le Faubourg Saint-Germain pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1075-1]
Subvention (7.500 euros) à l'association La Colline du XXe pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1088-1]
