Dénomination "Jardin des Rosiers-Joseph Migneret" du jardin des rues Francs Bourgeois et Rosiers (4e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DEVE 1054-1]
Gestion de 6 marchés couverts - avenant à la convention de délégation de service public
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1096-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association Le Village de Lévis pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1083-1]
Signature d’un protocole de fin de la convention d’exploitation de la publicité sur les abris à installer sur la voie publique pour les voyageurs de transports public de surface
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DFA 1019-1]
Subvention (50.000 euros) et convention avec la SARL Le Tarmac – La Scène internationale francophone (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DAC 1067-1]
Acquisition-réhabilitation de logements sociaux 5 rue de La Plaine (20e) - Modification des prêts garantis par la Ville (1.109.698 euros) demandée par Coopération et Famille pour 10 logements.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1139-1]
Réalisation 8, rue Godefroy Cavaignac (11e) d’un programme de 10 logements sociaux (2 logements PLA-I, 6 PLUS et 2 PLS) par la SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1137-2]
Réalisation 8, rue Godefroy Cavaignac (11e) d’un programme de 10 logements sociaux (2 logements PLA-I, 6 PLUS et 2 PLS) par la SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1137-3]
Subvention (26.200 euros) et convention avec l'association des commerçants des rue Lecourbe et Cambronne pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1081-1]
Attribution d’une subvention (250.000 euros) à l'Association des promoteurs et exploitants de parkings (APEP)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DPP 1048-1]
Location de l’immeuble 52, rue Custine (18ème) par l’EPFIF à PARIS HABITAT-OPH-Convention spécifique.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1127-1]
Caisse des écoles (19e) - Subvention (231.955 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1124-1]
Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville.
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DICOM 1013-1]
BSPP – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre du pôle « restauration » sur le site de LIMEIL-BREVANNES.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 PP 1034-1]
Réalisation 101-105 boulevard Brune (14e), d’un programme de 47 logements sociaux (14 logements PLA-I et 33 logements PLUS) par Toit et Joie.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1136-2]
Subventions (26.000 euros) à deux associations (10e-18e) et convention avec l’association Cassandre/Horschamp (18e).
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DAC 1078-1]
Garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80 %, concernant un programme d’emprunts à contracter par la SEMAPA.
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DFA 1028-1]
Subvention (22.000 euros) au Groupement d'Intérêt Économique du Centre Commercial Italie 2 pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1079-1]
