Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Convention de partenariat avec Eau de Paris (13e) pour la recherche de mycobactéries dans les eaux distribuées Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1009-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [206]


Subvention (325.000 euros) et avenant avec la SASU La Manufacture (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1057-1]


Réalisation 3-13, rue Gaston Tessier (19e) d’un programme de 110 logements sociaux PLA-I pour jeunes actifs par LERICHEMONT. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1101-2]


Subvention (15 000 euros) à l’association AFRIKEVENTS (93100 Montreuil) pour l’organisation du salon « Labo Ethnik » Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 CAB_MA 1010-1]


Dotation (2.720 euros) au lycée municipal François Truffaut (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1080-1]


Billetterie du Paris-Levallois - Marché - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DJS 190-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l’Association D’accompagnement Global contre l’Exclusion (ADAGE) (18è).                              Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1015-1]


Subvention 404.600 € et avenant avec l'association Festival d'Automne à Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1055-1]


Subventions (111 000 euros) à neuf associations au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 49-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Ciné-ma différence (14e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1248-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec la Fédération Nationale Solidarité Femmes (FNSF) (19 e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1069-1]


Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2013 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DPE 1023-1]


Subvention (28.000 euros) et convention avec l’association « Cap Sport Art Aventure et Amitié » (CAP SAAA) (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1078-1]


70 boulevard Parmentier (11e)-travaux d'aménagement- Autorisation à EDF du dépôt des Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1115-1]


Subventions (11.000 euros) à cinq associations étudiantes (Orchestre et Chœur des Universités de Paris, L’Oreille de Dauphine, Association des Etudes et du Développement, Psychomotricité et Ouverture Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1179-1]


Subvention (15.000 euros) et convention  avec l’association Femmes Solidaires (12 e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1072-1]


Subvention (5 000 euros) à l’Association de Solidarité avec les Femmes Algériennes Démocrates (asfad) (13e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1081-1]


Programmes 2013 et 2014 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP. Prêts bancaires garantis par la Ville (26.306.893,86 euros) demandés par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1100-2]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association H/F Ile de France (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1034-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <