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Subvention (18.000 euros) au Conseil départemental de l’accès au droit de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAJ 1003-1]


Subventions (22 000 euros) à cinq associations au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 48-1]


Avenant au bail civil avec l’association Charonne pour la location des locaux 58, bd Ney (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1018-1]


Caisse des écoles (16è)-Subvention (59 637 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1103-1]


Subvention (279.500 euros) et avenant avec l’association Théâtre Paris 14 (14e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1058-1]


Création d’une résidence sociale 15 rue David d’Angers (19e) - Modification des prêts garantis par la Ville (2.175.535 €) demandée par Coallia Habitat pour 86 logements PLAI. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1132-2]


Subvention (19.000 euros) à l'association L’Esprit Jazz (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1315-1]


Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des médecins de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DRH 1026-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association des commerçants Félix Faure Convention pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1082-1]


Réalisation 8, rue Godefroy Cavaignac (11e) d’un programme de 10 logements sociaux (2 logements PLA-I, 6 PLUS et 2 PLS) par la SIEMP Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1137-1]


Avenant n° 2 au marché de nettoyage de certains locaux de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 PP 1035-1]


Maintien en condition opérationnelle de l’application SATIS – Marché de services – Modalités de passation – Autorisation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DSTI 1012-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association des commerçants de la rue du commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1128-1]


Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 PP 1030-1]


Subvention (16.000 euros) à l'association des commerçants Vaugirard-Convention (ACVC) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1080-1]


Approbation du projet de décret relatif à la rupture de l'engagement de servir des anciens élèves de l’École Nationale d'Administration Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DRH 1025-1]


Subvention (13.000 euros) à l’association Slam Productions (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1239-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1077-1]


Mise à disposition avec convention à titre gracieux de trois fonctionnaires de catégorie A auprès de la mission de préfiguration de la Métropole du Grand Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DRH 1024-1]


Réalisation 15-17, rue Bellot - 38 A, rue d’Aubervilliers (19e) d’un programme de 18 logements sociaux PLS par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1138-2]


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