Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Subventions (15.000 euros) à diverses associations pour des actions politique de la Ville dans le 19e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1031-1]


Subvention (14.000 euros) à l’association Light Cone (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1263-1]


Réalisation sur le groupe "Kellermann" (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 131 logements par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1117-2]


Subventions (8.863.000 euros), avenant et convention avec l’association Théâtre Musical de Paris-Châtelet (1er). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1233-1]


Location de salle blanche pour hébergement de matériel informatique -Modalités de passation-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DSTI 1009-1]


Subvention (6.400 euros) à l'association des commerçants Oberkampf-Parmentier pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1076-1]


Caisse des écoles (18ème) - Subvention (210 216 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1123-1]


Modification du statut particulier des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DRH 1014-1]


Approbation des projets de décrets modifiant le statut particulier des administrateurs de la Ville de Paris et l'échelonnement indiciaire applicable à ce corps. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DRH 1038-1]


Subvention (5.500 euros) à l’association Collectif Jeune cinéma (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1265-1]


Subvention (18.000 euros) à l’association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1103-1]


Ecole maternelle 13, rue Armand Rousseau (12e) - Permis de construire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DPA 1033-1]


Subvention (1.300 euros) à l'association Verneuil Village pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1129-1]


Modification des dispositions transitoires du statut particulier des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DRH 1015-1]


Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris - Dotation (4.000 euros) récompensant le lauréat Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1184-1]


Réhabilitation Plan Climat de logements sociaux 33-37 rue Gandon (13e) - Modification du prêt garanti par la Ville demandée par EFIDIS pour 89 logements. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1124-1]


Conventions de partenariat pour l’exposition "Août 1944. Le combat pour la liberté". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DICOM 1015-1]


Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l’association CEMAFORRE, Centre d’Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche, (45100 Orléans) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1149-1]


Subventions (6.600 euros) à diverses associations pour des actions politique de la Ville dans le 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1025-1]


Fixation du statut particulier du corps des médecins de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DRH 1013-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <