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Fixation du statut particulier applicable au corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DRH 1005-1]


Caisse des écoles (15ème) - Subvention (75 726 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1120-1]


Subventions (16.900 euros) à diverses associations pour des actions politique de la Ville dans le 20e arrondissement et conventions avec 2 associations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1032-1]


Subventions (2.850 euros) à diverses associations pour des actions politique de la Ville dans le 11e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1026-1]


Création d'une résidence sociale 29 rue d’Hautpoul (19e) - Prorogation de la garantie par la Ville des emprunts (2.281.067 euros) sollicités par COALLIA Habitat Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1122-1]


Nettoyage de vitres- convention de groupement de commandes-autorisation-signature Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DILT 1021-1]


Subvention ( 12.000 euros ) à l'association Maghreb des Films (11e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1355-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Pointligneplan (94200 Ivry sur Seine) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1260-1]


Subvention (2.400 euros) à l'association des commerçants Legendre-Batignolles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1132-1]


Fixation du nombre de promotions pour 2014 et du ratio promus-promouvables pour 2015 permettant l'accès au grade d'animateur principal de 2ème classe et de principal de 1ère classe Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DRH 1010-1]


Caisse des écoles (17e) - Subvention (41.029 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1122-1]


Convention de partenariat avec la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées pour la présentation, au Cent Quatre (19e), d’une œuvre de Niki de Saint Phalle, La Cabeza. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1494-1]


Subvention (8.000 euros) à l’association Festival du Livre et de la Presse d’Ecologie (18e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1321-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association des Commerçants Bellevillois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1087-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Théâtre Astral (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1082-1]


Réalisation 15-17, rue Bellot - 38 A, rue d’Aubervilliers (19e) d’un programme de 18 logements sociaux PLS par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1138-1]


Salon des arts contemporains et du design sur les Champs-Elysées (8e) - Convention avec la société Orexpo Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1042-1]


Subvention (8.300 euros) à l'association Le Faubourg Saint-Germain pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1075-1]


Subvention (7.500 euros) à l'association La Colline du XXe pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1088-1]


Décharge de responsabilité présentée par deux régisseurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 PP 1021-1]


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