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Subvention (6.000 euros) à l’Association Halte Aide aux Femmes Battues (HAFB) (20 e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1036-1]


Dotation (3 835 euros) à l'école BOULLE Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1072-1]


Subvention (15.000 euros) à l’association Maison du Hip Hop (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1083-1]


ZAC Paul Bourget 18/20 Porte d’Italie (13e) - Avenant au protocole foncier avec la Société Vinci - Résiliation amiable de la DSP du parc de stationnement Vinci Park.Convention d’occupation du domaine Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DU 1006-1]


Avenant n° 6 au protocole d’Achères (78). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DU 1121-1]


Subvention (3.500 euros) à l’association Adéquations (10 e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1057-1]


Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris - Convention dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs pour la mise en oeuvre d'ateliers éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1070-1]


Subvention (10 000 euros) à l'association European Grass Antiracist Movement (EGAM) au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 143-1]


Location à ADOMA d’une propriété communale 57-63, rue du Chevaleret (13e)-Avenant au bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1072-1]


Subvention (2.460 euros) et convention avec l’association Danube Social et Culturel (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 32-1]


Subventions (10 600 euros) à trois associations au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 47-1]


Subvention (5 000 euros) à l'association AJEG (97 Guadeloupe) pour l'organisation du Noël solidaire des Outre-Mer Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 CAB_MA 1015-1]


Location de l’immeuble 3, rue du Baigneur – 2, impasse Pers (18e) à la RIVP-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1069-1]


Subventions (850.080 euros) aux écoles d’arts appliqués. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1083-1]


Subvention (15 000 euros)et avenant à convention à l’association Maison des Femmes (12 e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1052-1]


Subvention (40 000 euros) et 1er avenant à la convention d'objectifs avec le réseau de création et d'accompagnement pédagogiques CANOPE de Paris (6è). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1079-1]


Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec l’association Musique Sacrée à Notre-Dame de Paris (5e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1111-1]


Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics des déchets pour l’exercice 2013 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DPE 1041-1]


Programmes 2013 et 2014 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP. Prêts bancaires garantis par la Ville (26.306.893,86 euros) demandés par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1100-1]


Groupement de commandes-Vaccins pour les services de santé de la Ville et du Département de Paris-Marchés de fournitures- Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFPE 1362-1]


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