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Subvention (41.000 euros) à 8 associations au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 89-1]


Subvention (15.000 euros) au Syndicat du Logement et de la Consommation (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1093-1]


Subvention (75.000 euros) à 15 associations au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 22-1]


Caisse des écoles (11e) - Subvention (227.934 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1116-1]


Réalisation 98 rue des Dames (17e) d’un programme de 29 logements sociaux (12 PLA-I, 14 PLUS et 3 PLS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1086-1]


Création d’une maison-relais 109 rue de Crimée (19e) – Modification des prêts garantis par la ville (659.641 euros) demandés par EMMAÜS Habitat pour 22 logements PLAI. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1079-1]


Subventions (36.000 euros) à 2 associations et convention (36.000 euros) avec 1 association au titre de l’intégration. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 20-1]


Réalisation 98 rue des Dames (17e) d’un programme de 29 logements sociaux (12 PLA-I, 14 PLUS et 3 PLS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1086-2]


Octroi de la protection fonctionnelle à un Conseiller de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAJ 1013-1]


Caisse des écoles (14è)-Subvention (132.509 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1101-1]


Caisse des écoles (9è)-Subvention (63.572 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1096-1]


Réalisation 14 rue Popincourt (11e) d’un programme de 7 logements sociaux (2 PLA-I et 5 PLUS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1090-1]


Réalisation 35, rue Pétion et 5, rue du Morvan (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (HSF) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1103-1]


Prestations de routage - marché de services - modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 4-1]


Entrée de la Ville de Nanterre au capital de la SPLA SOREQA - Cession partielle des parts détenues par la Ville de Paris dans la SPLA SOREQA à la Ville de Nanterre Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 21-1]


Réalisation 95 rue de Reuilly (12e) d’un programme de résidence étudiante (63 logements PLS) par la Fondation des Diaconesses de Reuilly. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1106-1]


Exonérations facultatives de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 15-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [R194]


Réalisation 192 boulevard de la Villette (19e) de 3 logements sociaux PLA-I pour jeunes actifs par ADOMA. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1102-1]


Caisse des écoles (17è)-Subvention (102.418 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1104-1]


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