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Septembre 2014

Conseil Municipal

Débat

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2014 DASCO 1099 - Caisse des écoles (12e). - Subvention (128.318 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et U.M.P. relatif à la caisse des écoles du 12e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

Liste des questions posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

Tableau des votes des groupes politiques. -2 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

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Tableau des votes des groupes politiques. -10 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

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-3 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

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QE 2014-22 Question de M. Pierre LELLOUCHE à Mme la Maire de Paris relative à l’implantation d’antennes relais. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

groupe UDI-MODEM relatif aux morts de la rue. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

groupe Ecologiste de Paris relatif à la luminosité des enseignes. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au bilan de l'application du règlement local de publicité. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux espaces dédiés à l'affichage associatif et artistique. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'information des élus. 2014 DFA 14 - Droit d’occuper le domaine de la Ville de Paris pour y exploiter de l’affichage publicitaire (chantiers relatifs à des travaux hors du domaine public routier) - Autorisation-signature. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à des espaces dédiés à l'affichage associatif, artistique ainsi qu'à la valorisation des commerces de quartier et de l'artisanat local. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la luminosité des enseignes. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

Scrutin public relatif à l'amendement n° 50 au projet de délibération DF 1009 déposé par le groupe Ecologiste de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

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QE 2014-24 Question des membres du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative à la taxe locale sur la publicité extérieure. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

groupe UDI-MODEM relatif aux incidents au stade Charléty. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au trafic du parc locatif de Paris Habitat (suite). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

Annexe n° 2-5 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

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Tableau des votes des groupes politiques. -3 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

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Annexe n° 2-2 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

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-6 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

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Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'aménagement du secteur Beaugrenelle. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

2014 DDEEES 1076 - Subvention (6.400 euros) à l'association des commerçants Oberkampf-Parmentier pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (11e). Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux illuminations de Noël. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

Annexe n° 2-7 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

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-2 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

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