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Berges de Seine – Convention de mécénat avec la Société Internationale d’Art Moderne Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1088-1]


Subvention (6.000 euros) à l’Association de la Plume Noire (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1413-1]


Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DRH 1009-1]


Caisse des écoles (12ème) - Subvention (94 325 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1117-1]


Formations aux permis de conduire groupe lourd et à l’éco-conduite Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DRH 1034-1]


subvention d’investissement exceptionnelle auprès du Ministère de l’Intérieur, au titre de la réserve parlementaire, pour la réalisation du Monument aux Morts Virtuel, en hommage aux soldats parisiens Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1477-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Abricadabra (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1081-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l’Association de Culture Berbère (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1189-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association REALI (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1394-1]


Subvention (115.000 euros) et avenant à convention avec l’association Musique Nouvelle en Liberté (1e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1286-1]


Subventions(32 000 euros) et conventions avec l’Association de la Régie Théâtrale (4e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1366-1]


Convention de mécénat avec l’Association Diocésaine de Paris pour le financement de l’opération de relevage du grand orgue de l’église Notre-Dame d’Auteuil (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1372-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association l’Autre Livre, association internationale d’éditeurs indépendants (4e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1332-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Les Toiles Enchantées (92270 Bois Colombes) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1317-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Les Mots Parleurs (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1367-1]


Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal 6 à 10 passage Thionville (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DU 1084-1]


Subventions (15.700 euros) à 7 associations (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1166-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Dédale (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1331-1]


ZAC Bassin de la Villette (19e) et ZAC Citroën - Cévennes (15e) supprimées - Taxe d’aménagement Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DU 1098-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association Quilombo Projection (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1371-1]


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