Caisse des écoles (11e) - Subvention (227.934 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1116-1]
Réalisation 98 rue des Dames (17e) d’un programme de 29 logements sociaux (12 PLA-I, 14 PLUS et 3 PLS) par ELOGIE
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1086-1]
Création d’une maison-relais 109 rue de Crimée (19e) – Modification des prêts garantis par la ville (659.641 euros) demandés par EMMAÜS Habitat pour 22 logements PLAI.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1079-1]
Subventions (36.000 euros) à 2 associations et convention (36.000 euros) avec 1 association au titre de l’intégration.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDCT 20-1]
Prestation de collecte de transports de fonds - convention de groupement de commandes - principe et modalités de passation
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DFA 7-1]
Centre de formation professionnelle Le Nôtre à Sonchamp (78)-Rénovation des couvertures-Autorisations d’urbanisme
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DPA 1005-1]
Réalisation 98 rue des Dames (17e) d’un programme de 29 logements sociaux (12 PLA-I, 14 PLUS et 3 PLS) par ELOGIE
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1086-2]
Caisse des écoles (14è)-Subvention (132.509 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1101-1]
Caisse des écoles (9è)-Subvention (63.572 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1096-1]
Réalisation 14 rue Popincourt (11e) d’un programme de 7 logements sociaux (2 PLA-I et 5 PLUS) par ELOGIE
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1090-1]
Réalisation 35, rue Pétion et 5, rue du Morvan (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (HSF)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1103-1]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de Commissaire enquêteur.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2014
[R115]
Entrée de la Ville de Nanterre au capital de la SPLA SOREQA - Cession partielle des parts détenues par la Ville de Paris dans la SPLA SOREQA à la Ville de Nanterre
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DFA 21-1]
Réalisation 95 rue de Reuilly (12e) d’un programme de résidence étudiante (63 logements PLS) par la Fondation des Diaconesses de Reuilly.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1106-1]
