Groupement de commandes-vaccins pour les services de santé de la Ville et du Département de Paris-Marchés de fournitures-Modalités de passation
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DFPE 1015-1]
Subventions (65.500 euros) à sept associations et conventions avec six d’entre elles pour leurs actions socio- linguistiques et d’accès aux droits.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASES 1390-1]
Subvention (8.000 euros) à la Fédération d’Associations et Centres d’Emigrés Espagnols en France (FACEEF) La Plaine Saint Denis (93210).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 SG 1073-1]
Expérimentation de nouveaux services liés à l'instrumentation d'emplacements spécifiques de la bande de stationnement (12e). Convention d'occupation du domaine public avec la société Park 24.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DVD 1079-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association La Croix Saint Simon (20e)
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASES 1101-1]
Dotations (1 316 807 euros) et conventions avec des partenaires de droit privé pour la gestion des CPEF
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DFPE 1013-1]
ZAC Paul Bourget 18/20 Porte d’Italie (13e) - Avenant au protocole foncier avec la Société Vinci - Résiliation amiable de la DSP du parc de stationnement Vinci Park.Convention d’occupation du domaine
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DU 1006-1]
Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris - Convention dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs pour la mise en oeuvre d'ateliers éducatifs.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1070-1]
Subventions (94.500euros) participation et conventions à 25 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASES 1389-1]
Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18ème arrondissement (18 e)
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASES 1180-1]
Subvention (10 000 euros) à l'association European Grass Antiracist Movement (EGAM) au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDCT 143-1]
Location à ADOMA d’une propriété communale 57-63, rue du Chevaleret (13e)-Avenant au bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1072-1]
Subvention (98.600 euros) et convention avec l'association AURORE (15 e) pour son service Mijaos (13 e).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASES 1179-1]
