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Subvention (41.000 euros) à 8 associations au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 89-1]


Subvention (15.000 euros) au Syndicat du Logement et de la Consommation (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1093-1]


Subvention (75.000 euros) à 15 associations au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 22-1]


Caisse des écoles (11e) - Subvention (227.934 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1116-1]


Réalisation 98 rue des Dames (17e) d’un programme de 29 logements sociaux (12 PLA-I, 14 PLUS et 3 PLS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1086-1]


Création d’une maison-relais 109 rue de Crimée (19e) – Modification des prêts garantis par la ville (659.641 euros) demandés par EMMAÜS Habitat pour 22 logements PLAI. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1079-1]


Subventions (36.000 euros) à 2 associations et convention (36.000 euros) avec 1 association au titre de l’intégration. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 20-1]


Prestation de collecte de transports de fonds - convention de groupement de commandes - principe et modalités de passation Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 7-1]


Centre de formation professionnelle Le Nôtre à Sonchamp (78)-Rénovation des couvertures-Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DPA 1005-1]


Réalisation 98 rue des Dames (17e) d’un programme de 29 logements sociaux (12 PLA-I, 14 PLUS et 3 PLS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1086-2]


Octroi de la protection fonctionnelle à un Conseiller de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAJ 1013-1]


Caisse des écoles (14è)-Subvention (132.509 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1101-1]


Caisse des écoles (9è)-Subvention (63.572 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1096-1]


Réalisation 14 rue Popincourt (11e) d’un programme de 7 logements sociaux (2 PLA-I et 5 PLUS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1090-1]


Réalisation 35, rue Pétion et 5, rue du Morvan (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (HSF) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1103-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de Commissaire enquêteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [R115]


Prestations de routage - marché de services - modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 4-1]


Entrée de la Ville de Nanterre au capital de la SPLA SOREQA - Cession partielle des parts détenues par la Ville de Paris dans la SPLA SOREQA à la Ville de Nanterre Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 21-1]


Réalisation 95 rue de Reuilly (12e) d’un programme de résidence étudiante (63 logements PLS) par la Fondation des Diaconesses de Reuilly. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1106-1]


Exonérations facultatives de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 15-1]


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