Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Subvention (5.300 euros) à l'association Village Saint-Paul Le Marais pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (4e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1073-1]


Réalisation 5 avenue Philippe Auguste (11e) d'un programme d’un logement social PLAI par la société « Foncière d’Habitat et Humanisme ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1119-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association Carré de la Porte Montmartre pour des animations commerciales au titre de l'année 2014 (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1089-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association Initiative Damrémont pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1085-1]


Caisse des écoles (14ème) - Subvention (132.216 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1119-1]


Subvention (19.000 euros) à l’association Comité d’organisation du festival des Puces (93400 Saint-Ouen) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1257-1]


Participation (800 euros) à l'association Plate-Forme pour le Commerce Equitable (94) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1104-1]


Caisse des écoles (16ème) - Subvention (23 800 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1121-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association INC France Mexique (10e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1268-1]


Subvention (7.300 euros) à l'UCIAP 7e pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1074-1]


Subventions (15.000 euros) à diverses associations pour des actions politique de la Ville dans le 19e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1031-1]


Subvention (14.000 euros) à l’association Light Cone (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1263-1]


Réalisation sur le groupe "Kellermann" (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 131 logements par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1117-2]


Subventions (8.863.000 euros), avenant et convention avec l’association Théâtre Musical de Paris-Châtelet (1er). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1233-1]


Location de salle blanche pour hébergement de matériel informatique -Modalités de passation-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DSTI 1009-1]


Subvention (200.000 euros) et avenant avec France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (2e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1048-1]


Subvention (6.400 euros) à l'association des commerçants Oberkampf-Parmentier pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1076-1]


Caisse des écoles (18ème) - Subvention (210 216 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1123-1]


Modification du statut particulier des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DRH 1014-1]


Approbation des projets de décrets modifiant le statut particulier des administrateurs de la Ville de Paris et l'échelonnement indiciaire applicable à ce corps. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DRH 1038-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <