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Fourniture et réparation de sellerie - Marché de fournitures - Modalités de passation - Autorisation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DILT 1015-1]


Réalisation 5 avenue Philippe Auguste (11e) d'un programme d’un logement social PLAI par la société « Foncière d’Habitat et Humanisme ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1119-2]


Subvention (2.300 euros) à l’association des commerçants et artisans de Saint-Blaise pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1130-1]


Subvention (18.000 euros) à l’association Centre Mandapa (13e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1226-1]


Conventions de partenariat DICOM pour l’opération Paris Plages 2014. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DICOM 1014-1]


Subvention (4.700 euros) à l'association des commerçants Louvre-Rivoli pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (1er). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1071-1]


Subvention (4.000 euros) a l'association KACHASH I(12e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1120-1]


Admissions en non-valeur et remises gracieuses d’anciennes créances présentées au cours du premier semestre 2014. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 PP 1036-1]


Création d’une résidence sociale 15 rue David d’Angers (19e) - Modification des prêts garantis par la Ville (2.175.535 €) demandée par Coallia Habitat pour 86 logements PLAI. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1132-1]


Exploitation et maintenance des installations d’extraction des équipements techniques des bâtiments-Marché de service en 2 lots-Modalité de passation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DPA 1025-1]


Aliénation de parties communes dans l'immeuble en copropriété 16, rue des Coutures Saint-Gervais (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1131-1]


Subventions (23.300 euros) à diverses associations pour des actions politique de la Ville dans le 18e arrondissement et convention avec l’association Compagnie Résonances. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1030-1]


Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1053-1]


Subvention (12.400 euros) à l'association des commerçants de la rue de Courcelles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1084-1]


Nettoyage de vitres- convention de groupement de commandes-autorisation-signature Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DILT 1001-1]


Subvention (18.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Ere de jeu (93100 Montreuil) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1085-1]


Subvention (5.000 euros) pour le Comité ATTAC Paris Nord Ouest (18e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1258-1]


Caisse des écoles (20e) - Subvention ( 221.878 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1125-1]


Programme Local de Prévention des Déchets 2014 – Subventions (70.057 euros) et aide en nature (4.745 euros) à des associations en vue d’animations et d’actions innovantes Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DPE 1019-1]


Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat concernant la réalisation de développements informatiques et de prestations associées. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 PP 1032-1]


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