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Groupement de commandes-vaccins pour les services de santé de la Ville et du Département de Paris-Marchés de fournitures-Modalités de passation Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFPE 1015-1]


Subvention (29.000 euros) et avenant n°1 avec l'association LA CHAPELLE Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1092-1]


Subventions (65.500 euros) à sept associations et conventions avec six d’entre elles pour leurs actions socio- linguistiques et d’accès aux droits. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1390-1]


Subvention (8.000 euros) à la Fédération d’Associations et Centres d’Emigrés Espagnols en France (FACEEF) La Plaine Saint Denis (93210). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1073-1]


Expérimentation de nouveaux services liés à l'instrumentation d'emplacements spécifiques de la bande de stationnement (12e). Convention d'occupation du domaine public avec la société Park 24. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DVD 1079-1]


Subvention (6.000 euros) à l’Association Halte Aide aux Femmes Battues (HAFB) (20 e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1036-1]


Dotation (3 835 euros) à l'école BOULLE Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1072-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association La Croix Saint Simon (20e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1101-1]


Subvention (15.000 euros) à l’association Maison du Hip Hop (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1083-1]


Dotations (1 316 807 euros) et conventions avec des partenaires de droit privé pour la gestion des CPEF Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFPE 1013-1]


ZAC Paul Bourget 18/20 Porte d’Italie (13e) - Avenant au protocole foncier avec la Société Vinci - Résiliation amiable de la DSP du parc de stationnement Vinci Park.Convention d’occupation du domaine Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DU 1006-1]


Avenant n° 6 au protocole d’Achères (78). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DU 1121-1]


Subvention (3.500 euros) à l’association Adéquations (10 e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1057-1]


Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris - Convention dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs pour la mise en oeuvre d'ateliers éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1070-1]


Subventions (94.500euros) participation et conventions à 25 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1389-1]


Participation (20.000 euros) et convention avec l’association Impulsion 75 (15e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1320-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18ème arrondissement (18 e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1180-1]


Subvention (10 000 euros) à l'association European Grass Antiracist Movement (EGAM) au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 143-1]


Location à ADOMA d’une propriété communale 57-63, rue du Chevaleret (13e)-Avenant au bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1072-1]


Subvention (98.600 euros) et convention avec l'association AURORE (15 e) pour son service Mijaos (13 e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1179-1]


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