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Subvention (5.000 euros) à l’association Les Mots Parleurs (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1367-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association AURORE (15 e) pour son service Itinérances (10 e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1210-1]


Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal 6 à 10 passage Thionville (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DU 1084-1]


Subventions (15.700 euros) à 7 associations (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1166-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Dédale (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1331-1]


ZAC Bassin de la Villette (19e) et ZAC Citroën - Cévennes (15e) supprimées - Taxe d’aménagement Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DU 1098-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association Quilombo Projection (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1371-1]


Subvention (4 000 euros) pour l'association Les auxiliaires des aveugles ( 15e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1234-1]


Subvention (15. 000 euros) à l’association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1248-1]


Subvention (13.000 euros) à l’association Mouvance d’Arts (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1310-1]


Vente d’une parcelle de terrain à Conflans Sainte Honorine (78) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DU 1102-1]


Plaque Commémorative en hommage à Shamaï Haber 13 place de Catalogne (14e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1283-1]


Subvention (1.500 euros) à l’association Festival O+O (13e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1350-1]


Subvention (9.000 euros) au Centre d’Etudes, de Documentation, d’Information et d’Actions Sociales - Musée social, CEDIAS (7e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1333-1]


Subvention (85.000 euros) et avenant à convention avec l'association ERDA / Accentus (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1320-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association TABARMUKK Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1294-1]


Subvention (3500 euros) à l'association Le livre de l'Aveugle Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1232-1]


Subventions (90.000 euros) à 13 associations culturelles dans le cadre de l’art pour grandir Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1364-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1391-1]


Classement en totalité au titre des monuments historiques de l’église Sainte-Marguerite (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1335-1]


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