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Vente de locaux avec cave dans l’immeuble 5 quai Malaquais (6e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DU 1010-1]


Collèges publics-Dotations complémentaires (2e tranche : 158.110 euros). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1052-1]


Subvention (7.000 euros) à l’Association de Lutte Contre les Violences (ALCV) (12 e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1040-1]


Subventions (17.000 euros), conventions avec quatre associations pour le fonctionnement de leurs actions linguistiques et d’aide à l’insertion à destination des jeunes. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1334-1]


Subvention (12.000 euros) à l'association le cabaret contemporain Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1227-1]


Dotations (49 356 euros) à divers collèges publics parisiens Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1045-1]


Subventions à divers organismes pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1094-1]


Subvention (4.000 euros) à l’Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne ACMVN (95150 Taverny) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1024-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Quartiers du Monde Arcueil (94). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1033-1]


Réalisation groupe « Lefebvre-Périchaux-Brancion » (15e) d’un programme de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1095-1]


Caisse des écoles (10è)-Subvention (122 613 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1097-1]


Subvention (26.400 euros) à 3 associations au titre de l'intégration Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 21-1]


Caisse des écoles (3è)-Subvention (30.963 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1090-1]


Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur nécessaire à la réalisation de l'affiche de la fête des vendanges de Montmartre Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAJ 1012-1]


Caisse des écoles (1er)-Subvention (19 304 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1088-1]


Réalisation 5, impasse des Chevaliers (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (HSF). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1104-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association des Conciliateurs de justice de la cour d’appel de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAJ 1010-1]


Caisse des Ecoles (7e) - Subvention (9 205 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1113-1]


Caisse des écoles (1er) - Subvention (5.971 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1108-1]


Caisse des écoles (5è)-Subvention (55.578 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1092-1]


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