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Caisse des écoles (6e) - Subvention (2.240 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1112-1]


Subventions (83.800 euros) à 22 associations et conventions avec 7 associations au titre de l’intégration et des résidents non communautaires. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 18-1]


Caisse des écoles (3ème) - Subvention (14.688 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1110-1]


Réaménagement de prêt de l’Association pour la Construction de l’Ecole de Paris des Métiers de la Table (ACEPMT). Maintien de la garantie de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 22-1]


Fourniture de matériaux de métallerie, échelles et échafaudages, en 2 lots - modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 8-1]


Caisse des écoles (6è)-Subvention (22.925 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1093-1]


Caisse des écoles (13è)-Subvention (192 960 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1100-1]


Approbation d’un contrat de cession de droits d’auteur portant sur la dénomination La Place, centre culturel Hip hop Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAJ 1008-1]


Caisse des écoles (10e) - Subvention (113.059 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1115-1]


Groupement de commandes pour les missions de coordination SPS relatives aux opérations de catégorie 3 - marchés de services -modalités de passation Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 5-1]


subvention (47.000 euros) au Conseil départemental de l'accès au droit de Paris pour le financement de permanences supplémentaires dans les Points d'accès au droit (18è, 19è et 20è) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAJ 1004-1]


Groupements de commande pour la fourniture de matériaux de finition pour le bâtiment - Modalités de passation des marchés Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 7-1]


Caisse des écoles (20è)-Subvention (265.705 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1107-1]


Réalisation 29, rue Jean Colly (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat progressive et de résidentialisation par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (HSF) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1109-1]


Groupement de commandes pour les prestations de géomètres - Marchés de services - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 9-1]


Groupement de commandes pour les missions de coordination SPS relatives aux opérations de catégorie 1 et 2 - marchés de services -modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 12-1]


Groupement de commandes pour les prestations de géomètres - Modalités de passation – Autorisation de signature des marchés. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFA 4-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 10 juillet, 9 et 16 septembre 2014. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAJ 1016-1]


Réalisation 119 rue du Faubourg du Temple (10e) d’un programme de 37 logements PLUS pour personnes âgées par le CASVP. . Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1105-1]


Réalisation 14 rue Popincourt (11e) d’un programme de 7 logements sociaux (2 PLA-I et 5 PLUS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1090-2]


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