Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >

Association Resolux - Convention d’habilitation à l’aide sociale pour son foyer d’hébergement Les Pléiades (6e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 224-1]


Subventions (31 000 euros) pour 2 associations AFL et convention avec l'association ANPHI qui agissent dans le domaine de l'insertion professionnelle. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 383-1]


Participations (568 760 euros) , subventions (190 810 euros) et conventions relatives au fonctionnement de maraudes et d’actions de coordination de maraudes en direction des personnes sans domicile. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 395-1]


Subvention (71.600 euros) et avenant avec l'association AURORE (15e) pour son unité ASSORE Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 370-1]


Ecommoy (72) - Constitution de servitude sur la parcelle bâtie 6 rue du Général Leclerc. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DU 7-1]


Subvention exceptionnelle d’équilibre (150 000 euros) et avenant n°3 à la convention pluriannuelle avec l’association École de la 2e chance de Paris (18e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 137-1]


Participation (34.000 euros) et avenant avec l'association AURORE (15e) pour son CHRS SILOE (9e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 317-1]


Subvention (22.000 euros) et convention avec le Foyer Jorbalan (19e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 197-1]


Dotation (1 304 299 euros) avec les centres de planification et d'éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 12-1]


Subventions (750.500 euros), convention avec l’association Paris Initiative Entreprise (8e) et avenant avec France Active Garantie (93) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 9-1]


Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des créations ou extensions d’établissement réalisées dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 43-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Générations Cobayes (3e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 154-1]


Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association Réseau Francilien du Réemploi (11e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 88-1]


Subvention (82.000 euros) et convention avec l'association Villette Emploi (19e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 89-1]


Subvention (37.000 euros) et avenant avec l'association Charonne (13e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 372-1]


Convention et subvention (320.000 euros) avec la Mission Locale de Paris (18e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 58-1]


Participation (180.000 euros) et convention avec la CPAM pour le dépistage et l'éducation bucco-dentaires dans les école parisiennes. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 472-1]


Convention de groupement de commandes transnational pour l’achat de fournitures et de services à faible teneur en carbone - Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 52-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 7 juillet et 8 septembre 2015. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAJ 10-1]


Participations et subventions (4 590 110,50 euros) avec les 30 centres sociaux associatifs parisiens pour des actions mises en œuvre au titre de l’exercice 2015, 29 avenants et 1 convention. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 377-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >