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Association ORPEA - Convention tripartite et convention d'habilitation à l'aide sociale pour l'EHPAD Jardins du Trocadéro (16e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 251-1]


Extension géographique du domaine d'intervention de la Société Publique Locale d’Aménagement, Paris Batignolles Aménagement. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 17-1]


Participation (201 000 euros) au fonctionnement de deux associations de parrainage d'enfants. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 296-1]


Participation (100 000 euros) à la Fondation Maison des Champs (19e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 50-1]


Participation (350.000 euros) pour le fonctionnement du centre d’écoute et d’orientation « La Colline aux Enfants » (7e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 208-1]


Financement des contrats aidés et des contrats d’insertion des chantiers d’insertion -convention annuelle d’objectifs et de moyens avec l’Etat. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 131-1]


Modification de la délibération 2013 DASES 109 G relatif aux tarifs des prestations réalisées par les CEFP du Département de Paris dans le cadre de leurs formations professionnelles. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 423-1]


Subvention de (10.000 euro) à l’association Justice 2ème Chance. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 135-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein d’un établissement public local d’enseignement – Collège de plus de 600 élèves et collèges de moins de 600 élèves comportant une section d’éducation spécialisée – Collège ZAC Saussure-Batignolles (34, rue Marie-Georges Picquart, 17e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [R21]


Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Cluster eau-milieux-sols. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [R23]


Modalités de constitution des provisions au titre de l'article R 2321-2 du CGCT Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 48-1]


Subventions (79.369 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 84-1]


Programmation du Conseil Départemental pour l'utilisation des crédits du Fonds Social Européen. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 45-1]


Subvention (29.666 euros) et convention avec l'association UNIRH75 (19e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 52-1]


Participation (15.000 euros) et avenant avec l'Association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (93) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 373-1]


Mission Locale de Paris - convention de mise à disposition d'un local 31, rue Pixerécourt 75020 Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 113-1]


Subvention en nature relative à l’attribution d’ouvrages issus du fonds documentaire de la bibliothèque spécialisée “Chaligny” (56. 264 euros) et convention avec l’association AFRIS Paris Parmentier. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 483-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Les Parques (13e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 441-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2 e) pour son comité parisien – ANPAA 75 (18 e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 465-1]


Divers collèges publics parisiens- Dotations (131.192 euros) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 87-1]


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