Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein d’un établissement public local d’enseignement – Collège de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d’éducation spécialisée – Collège Françoise SELIGMANN (21 rue Sambre et Meuse, 10e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [R20]


Subventions (106.000 euros) et conventions avec 20 associations pour leurs actions sociolinguistiques Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 429-1]


Participation complémentaire (24.277 euros) au budget de fonctionnement de la Bagagerie des Halles de l’association Mains Libres – Avenant à la convention au titre de l'année 2015. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 474-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCIC Le 100 Etablissement culturel et solidaire (12e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 97-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association des veufs et veuves de Paris (9e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 459-1]


Constitution d'un secteur distinct " TVA INTRACOMM DEPARTEMENT " afin de permettre au Département de satisfaire à ses obligations déclaratives en matière de TVA. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 39-1]


Groupement de commandes – Prestations de blanchissage de divers articles pour l’ensemble des services de la collectivité parisienne en 4 lots séparés – Marchés de services –Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 38-1]


Participation (99 100 euros) au fonctionnement de l’accueil de jour pour personnes et familles démunies situé 11 passage Dubail (10ème) géré par le CAMRES - Avenant. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 470-1]


Subvention (13.000 euros) à 3 associations pour leurs actions d’accès à l’information et aux droits en direction des personnes âgées. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 413-1]


Subventions (74.000 euros) à 9 associations et conventions avec trois d'entre elles pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 428-1]


Maintenance du progiciel IODAS-Modalités de passation-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DSTI 9-1]


Subvention (5000 euros) à l'association Ensemble et solidaires - Union Nationale des Retraités et des Personnes Agées - Fédération de Paris (Ensemble et Solidaires - UNRPA - Paris) (20e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 418-1]


Participation et Subvention (240 000 euros au total) et convention avec l'association Olga SPITZER pour le fonctionnement du service d'écoute psychologique Parents-Enfant Donald Winnicott (10e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 469-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l’établissement public Grand Paris Aménagement. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [R22]


Marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaire, de petite enfance et d’aide sociale à l’enfance de la Ville et du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 40-1]


Participation (50.000 euros) et avenant avec l'association Ligne de Vie (14 e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 375-1]


Divers collèges publics-Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2016. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 96-1]


Subventions (269 245 euros ) à Coup de Main à Diagnostic et Trajectoires (80 000euros) et participation à Aurore (13 185euros) pour la mise en œuvre d’actions auprès de familles sans domicile fixe . Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 406-1]


Subvention(3.000 euros) à l'association Trajectoires (13e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 444-1]


Subvention (84.000 euros), participation (188.000 euros) et avenant avec l'association Coordination Toxicomanies (18e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 438-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >