Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <

Subvention (300.000 euros) et convention avec Paris Habitat (20e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 367-1]


Subvention (5.000 euros) à la Société Littéraire des Goncourt dite Académie Goncourt (2e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 420-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association Protection civile de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DPP 18-1]


Modernisation des grilles tarifaires des parcs de stationnement - 24 Avenants à des conventions de délégation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 137-3]


Convention de partenariat comportant occupation du domaine public avec l’association Théâtre de la Marionnette à Paris (5e), Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 492-1]


Subventions (6.000 euros) à 2 associations (8e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 451-1]


Etats spéciaux d’arrondissement – Dotations 2016. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 118-1]


Subvention (122.500 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (8e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 460-1]


Modernisation des grilles tarifaires des parcs de stationnement - 24 Avenants à des conventions de délégation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 137-23]


Modernisation des grilles tarifaires des parcs de stationnement - 24 Avenants à des conventions de délégation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 137-6]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Ensemble Les Talens Lyriques (9e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 272-1]


Modernisation des grilles tarifaires des parcs de stationnement - 24 Avenants à des conventions de délégation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 137-22]


Subvention (4.000 euros) à l’association Acoeurvoix (3e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 479-1]


Extension géographique du domaine d'intervention de la Société Publique Locale d’Aménagement, Paris Batignolles Aménagement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 43-1]


Subvention (3 000 euros) à l’association Les Amis d’Enercoop (19e) pour son projet « Energie solidaire » pour lutter contre la précarité énergétique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DEVE 119-1]


Renouvellement de la Convention avec l'Etat, Université Paris Sud 11 et le Muséum National d'Histoire Naturelle-Licence professionnelle d'aménagement du paysage intitulée Ecopaysage végétal urbain. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DEVE 80-1]


Modernisation des grilles tarifaires des parcs de stationnement - 24 Avenants à des conventions de délégation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 137-14]


Modernisation des grilles tarifaires des parcs de stationnement - 24 Avenants à des conventions de délégation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 137-16]


Mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les Parisiens au sein d'établissements d'accueil collectif situés dans les 3ème et 16ème arrondissements de Paris-modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 415-1]


Subvention (212.653 euros) et avenants à convention avec Estrelia pour ses activités d’accueil enfants parents (10e et 19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 13-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <