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Modernisation des grilles tarifaires des parcs de stationnement - 24 Avenants à des conventions de délégation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 137-5]


Subvention (84.430 euros) et avenant n°2 avec l'association Mini Coccinelles (11e) pour la halte-garderie (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 293-1]


Modernisation des grilles tarifaires des parcs de stationnement - 24 Avenants à des conventions de délégation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 137-2]


Subvention (16.000 euros) de 2 associations, dont une avec convention, pour leur action de soutien à la parentalité : rapprochement familles et institution scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 398-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association Art Exprim 18 (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 404-1]


Subvention (1 000 euros) à l’association GRAINE Ile-de-France (18e) pour sa participation au projet l’Eco-Parlement des Jeunes, pour éviter le gaspillage et améliorer le cadre de vie. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DEVE 115-1]


Approbation du principe d’aménagement du déversoir d'orage Bugeaud dans le bois de Boulogne (16e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DPE 75-1]


Aménagement de la Petite Ceinture (13e) - Convention relative au financement des travaux de déviation et de mise en sécurité d’un réseau de fibres optiques. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DEVE 124-1]


Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association L’étoile du nord (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 385-1]


Forêt linéaire nord-Réserve naturelle (19è)-Programme, principe d’aménagement et autorisations administratives. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DEVE 111-1]


Subventions (57.000 euros) à 5 associations et conventions avec 3 associations pour leur action de soutien à la parentalité à travers l’accès au jeu. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 399-1]


Groupement de commandes pour les missions de contrôle technique dans les constructions - Accord cadre et marché de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 74-1]


Subventions (32.000 euros), conventions et avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’Association de la Régie Théâtrale (4e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 414-1]


Mise à disposition à titre gratuit d'un terrain à usage de jardin partagé, square Parodi (16e) - Convention d'occupation du domaine public avec l'association Les Jardins de l'Orée du Bois. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DEVE 133-1]


Subvention (78.000 euros) et convention avec l’établissement public la Maison des métallos (11e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 413-1]


Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Théâtre de la Marionnette à Paris (5e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 530-1]


Travaux de confortation de sol et d'équipement de surveillance du collecteur de Clichy - Secteur d'aménagement des Halles - Convention avec la RATP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DPE 26-1]


Subventions (5.000 euros) aux associations Lézarts de la Bièvre (5e) et Treize en vue (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 193-1]


Subvention (151 474 euros) et avenant à convention avec l’arbre bleu, pour le lieu d’accueil enfants parents l’arbre bleu (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 12-1]


Subvention (53.769 euros) et avenant n°2 avec l'association Balustrade pour la crèche parentale (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 282-1]


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