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Subvention (168 402 euros) et avenant avec la Fondation de Rothschild pour le lieu d’accueil enfants parents L’Ilot Bébés situé 4/7, square Dunois (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 3-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association France Amérique Latine (14e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 290-1]


Subventions (102.200 euros) et conventions avec sept associations et deux bailleurs sociaux dans le cadre de la Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDCT 106-1]


Marché à bons de commande pour la réalisation de bilans d'évaluation professionnelle en faveur des agents en instance reconversion. Marché de service. Modalité de passation. Autorisation. Signature Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DRH 57-1]


Rénovation de l’éclairage de la Salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DICOM 20-1]


Acquisition à SNCF Réseau et SNCF Mobilités de terrains 17/21 quai de la Seine à Saint Ouen (93) et convention d’occupation du terrain. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DU 149-1]


Parc de stationnement Montholon (9e). Signature du contrat d'affermage. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 55-1]


Parc de stationnement Sèvres-Babylone (7e). Contrat d'affermage avec VINCI PARK France. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 192-2]


Parc de stationnement Jean Bouin (16e). Lancement du principe de DSP pour l'exploitation du parc. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 52-1]


Expérimentations de dispositifs innovants – montant de la redevance et conventions cadre Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 217-1]


Achat de volumes à la SEMAEST dans le secteur d’aménagement Cardeurs-Vitruve, GPRU Saint Blaise (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DU 162-1]


Subvention (7 500 euros) et convention avec l’association « Rue de l'Avenir ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 132-1]


ZAC PRG (13e) - Déclassement et vente à la SEMAPA d'emprises de voirie dans le secteur Bruneseau Masséna (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DU 130-1]


Location de l'Hôtel de Châlons-Luxembourg, 26 rue Geoffroy l'Asnier (4e) à la Fondation Mémorial de la Shoah - bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 153-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Bleu comme une orange (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 516-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche multi-accueil de 99 places et d’une crèche familiale de 40 places 21/29, rue de la Justice à Paris 20e. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [R36]


Subvention (7.500 euros) et convention avec l’association DELIDEMO (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 500-1]


Maintenance des horodateurs - Protocole transactionnel avec URBIS PARK services. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 185-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Culture et Hôpital (14e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 546-1]


Vente d’une cave au 106, rue Vieille du Temple (3e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DU 5-1]


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