Subvention (168 402 euros) et avenant avec la Fondation de Rothschild pour le lieu d’accueil enfants parents L’Ilot Bébés situé 4/7, square Dunois (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2015
[2015 DFPE 3-1]
Subventions (102.200 euros) et conventions avec sept associations et deux bailleurs sociaux dans le cadre de la Politique de la Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2015
[2015 DDCT 106-1]
Marché à bons de commande pour la réalisation de bilans d'évaluation professionnelle en faveur des agents en instance reconversion. Marché de service. Modalité de passation. Autorisation. Signature
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2015
[2015 DRH 57-1]
Acquisition à SNCF Réseau et SNCF Mobilités de terrains 17/21 quai de la Seine à Saint Ouen (93) et convention d’occupation du terrain.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2015
[2015 DU 149-1]
Parc de stationnement Sèvres-Babylone (7e). Contrat d'affermage avec VINCI PARK France.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2015
[2015 DVD 192-2]
Parc de stationnement Jean Bouin (16e). Lancement du principe de DSP pour l'exploitation du parc.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2015
[2015 DVD 52-1]
Expérimentations de dispositifs innovants – montant de la redevance et conventions cadre
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2015
[2015 DDEEES 217-1]
Achat de volumes à la SEMAEST dans le secteur d’aménagement Cardeurs-Vitruve, GPRU Saint Blaise (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2015
[2015 DU 162-1]
ZAC PRG (13e) - Déclassement et vente à la SEMAPA d'emprises de voirie dans le secteur Bruneseau Masséna (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2015
[2015 DU 130-1]
Location de l'Hôtel de Châlons-Luxembourg, 26 rue Geoffroy l'Asnier (4e) à la Fondation Mémorial de la Shoah - bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2015
[2015 DLH 153-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche multi-accueil de 99 places et d’une crèche familiale de 40 places 21/29, rue de la Justice à Paris 20e.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2015
[R36]
