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Subvention (15.000 euros) à l’Association pour le développement d’un espace artistique, culturel et civique à l’Entrepôt (14e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 464-1]


Modalités de constitution des provisions au titre de l'article R 2321-2 du CGCT. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 113-1]


Maintenance du progiciel Eudonet -Modalités de passation-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DSTI 11-1]


Cimetière du Père Lachaise-Apposition d'une stèle en mémoire des disparus des Abdellys-Convention d'occupation du domaine public à titre gratuit avec l'ONAC. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DEVE 131-1]


Versement d'une subvention pour travaux à l'ASPP pour la rénovation et la mise aux normes du restaurant Schoelcher Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DRH 73-1]


Subvention (11.000 euros) à l’association Atelier Musical des Trois Tambours (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 426-1]


Rue Ménars à Paris (2e). Convention d'offre de concours avec la société Foncière Lyonnaise relative à sa rénovation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 207-1]


Subvention (1.500 euros) à la Compagnie Bouche à Bouche pour la réalisation de son action dans le quartier Porte de Vanves (14e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 471-1]


Subvention (2.000 €) à l'association Cultures sur cour au titre de son action dans le quartier Porte Montmartre – Porte des Poissonniers – Moskova et Blémont (18e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 477-1]


Implantation de services de la Direction des Affaires Culturelles et de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture au 11 rue du Pré 75018 Paris-Bâtiment B Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DPA 76-1]


Dénomination Villa Marcès (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DU 157-1]


Subvention (20.000 euros) à l’association Accès culture (4e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 545-1]


Fourniture d'électricité pour les postes de transformation Parc des Princes et Lac Supérieur (16e).Contrat de transaction avec la société ERDF. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 186-1]


Subvention (6.000 euros) à l’association Andes Diffusion (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 498-1]


Immeubles Francoeur et Rébeval (18e et 19e) - Maintien à la RIVP de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % dans le cadre du réaménagement des emprunts en cours. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 225-1]


Désignation de membres du conseil d’administration de l’établissement public local à caractère industriel et commercial « Eau de Paris ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [R39]


Subvention (9.500 euros) au Comité français pour Yad Vashem (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 510-1]


Subvention (10 000 euros) à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDCT 56-1]


Subvention exceptionnelle auprès du Ministère de l’Intérieur pour la réalisation au cimetière du Père Lachaise d’un monument en hommage aux enfants juifs déportés pendant la Seconde Guerre mondiale. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 519-1]


Fixation épreuves et programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise grade agent de maîtrise dans la spécialité restauration Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DRH 60-1]


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