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Vente du lot de copropriété Garage Mont Louis 17 rue de Mont Louis (11e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DU 161-1]


Autoroute A1 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec l’État dans le cadre de travaux de nettoyage. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 181-1]


Subventions (3.500 euros) à 2 associations pour leurs actions dans le quartier Grand Belleville (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 469-1]


Station-service et distribution de carburants 28 à 36 rue de Reuilly - Contrat d'occupation du domaine public pour l'exploitation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 189-1]


Maintenance des progiciels du système informatique de gestion locative -Modalités de passation-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DSTI 4-1]


subvention (5.000 euros) à l'association Les familles et amis des déportés du Convoi 77 (4e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 509-1]


Accord de coédition entre le Comité d’Histoire de la Ville de Paris et les Editions Paris Bibliothèques Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 538-1]


Marché de prestations de conseil et d'assistance juridique Avenant à la convention de groupement de commandes Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DPA 84-1]


ZAC des Docks de Saint-Ouen (93) – Protocole transactionnel avec ERDF. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DU 172-1]


Subvention (20.000 euros) à l’association Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie (5e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 428-1]


Subvention (3 000 euros à l’Association des Jeunes de Guadeloupe-AJEG- (97 Guadeloupe) pour organiser une manifestation à destination des étudiants intitulée « Campus Outre-Mer, 24 h pour réussir ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 SG 10-1]


Réhabilitation de la piscine des Amiraux (18e) – Demande d’une subvention au Conseil Régional d’Ile-de-France au titre du dispositif « patrimoine architectural protégé ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DJS 293-1]


Subventions (5.000 euros) à 2 associations (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 497-1]


Création d'un gymnase et d'un terrain d'éducation physique au 5/7 rue Neuve St Pierre (4e) - autorisation de déposer la demande de permis de construire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DPA 60-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Ad Lib (78670). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 535-1]


Subvention (3.800 euros) à l’association des commerçants Rambuteau Marais (ACRM) pour les illuminations de fin d’année 2014 (4e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 73-1]


Subvention (200.000 euros) et convention avec l'association Inter Aide (78) pour un projet d'accès à l'eau et l'assainissement dans la province de Nampula (Mozambique) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DGRI 34-1]


Subvention (1.900 euros) au village des Panoramas pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (2e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 83-1]


Statut particulier du corps des secrétaires médicaux et sociaux d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DRH 69-1]


Subvention (200.000 euros) et convention avec l'association Eau Vive (93) pour un projet d'accès durable à l'hygiène et à l'assainissement des populations de quatre communes rurales du Burkina Faso Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DGRI 35-1]


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