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Conventions de partenariat en vue de la réalisation de documentaires à l’occasion des travaux de restauration des peintures de Delacroix dans l’Eglise Saint-Sulpice (6e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 436-1]


Subvention d’un montant total de 14.000 euros à l’association Les petits ruisseaux au titre de la Lutte contre les discriminations et les Droits humains, de l’Intégration, de la Culture. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDCT 118-1]


relatif au statut de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [V .333]


Approbation de la modification des statuts du "Fonds pour Paris", fonds de dotation de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAJ 31-1]


Ecole maternelle 19 rue des Amiraux (18e) - Création de salles de classes - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DPA 62-1]


Subvention ( 123.633 euros ), et avenant n° 2 avec l’Association Générale des Familles de Paris 12 pour la Halte garderie (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 116-1]


Subvention (1.001.000 euros) et convention avec l'association Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour la création d’une crèche collective au 10, rue André Theuriet (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 269-1]


Subventions (253.656 euros) et avenants avec l'association Espace 19 (19e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 203-1]


Subvention (52.499 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 14-1]


Subvention (39.949 euros) et avenant n°2 avec l’association Les petits lardons (10e) pour la crèche parentale (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 73-1]


Approbation du schéma directeur des usages et du réseau d’eau non potable. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DPE 56-1]


Subvention (104.212 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 222-1]


Modernisation des grilles tarifaires des parcs de stationnement - 24 Avenants à des conventions de délégation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 137-4]


Subvention (15.000 euros) à l’association Studio des Variétés (11e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 301-1]


Canal St Martin (10e). Dépôt d'une demande de permis de construire pour les travaux de reconstruction du Pont Dieu. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 183-1]


Subvention (100.561 euros) et convention avec la fondation Oeuvre de la Croix saint Simon pour des activités de relais d'auxiliaires parentales. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 332-1]


Subventions (16.000 euros) à l’association Atelier des Feuillantines (5e) et convention. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 430-1]


Subvention (55.946 euros) et convention avec l’association Maison de la Poésie (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 441-1]


Subvention (65.657 euros) et avenant n°2 avec l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour la halte-garderie (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 294-1]


Subvention (7.500 euros) à l’Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 543-1]


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