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Caisse des Écoles (18e)-Subvention (280 000 euros) et convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 150-1]


Caisse des Écoles (20e) - Subvention (260.000 euros) et convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 152-1]


Caisse des Écoles (10e) - Subvention (120.000 euros) et convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 142-1]


Caisse des Écoles (16e)-Subvention (65 000 euros) et convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 148-1]


Subventions (16.900 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 20e arrondissement et conventions avec deux associations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 75-1]


Subventions (10.000 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 14e arrondissement et conventions avec deux associations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 71-1]


Subventions (10.500 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 13e arrondissement et convention avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 70-1]


Caisse des Écoles (9e) - Subvention (60.000 euros) et convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 141-1]


Caisse des Écoles (8e) -Subvention (20 000 euros) et convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 140-1]


Autorisation expresse de la Ville pour une prise de participation de la SEM Energies POSIT’IF dans la société de production d’énergies renouvelables BI METHA 77. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 112-1]


Subvention compensatrice de loyer (31 853 euros) et convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’enseignement public de Paris (8e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 62-1]


Espace jeunes Bas Belleville (11e)-Aménagement-Autorisations d'urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DJS 346-1]


ZAC Clichy Batignolles (17e) - Achat en l’état futur d’achèvement d’un centre d’animation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DU 92-1]


Cession à la SIEMP de 116 lots de copropriété (45 logements, 9 chambres et 62 caves) dans l’ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DU 170-1]


Subvention (20 000 euros) et convention avec le Collectif les MORTS DE LA RUE pour ses actions autour du décès des personnes à la rue. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 25-1]


Subvention (54.000 euros) et convention avec le Groupement d’Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DJS 74-1]


Cession à Aximo de 15 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris (7e, 10e, 14e, 15e et 17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DU 169-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association S.E.D.R.A.S.(15e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DJS 347-1]


Approbation du contrat de cession de la marque AVIONLIB'. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAJ 27-1]


Réalisation 40-44, rue Marx Dormoy (18e) d'un programme de 44 logements sociaux (10 PLA-I, 18 PLUS et 16 PLS) par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 244-3]


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