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Fixation d’un tarif de redevance pour l’installation temporaire d’activités circassiennes sur la plaine de Jeux de Bagatelle (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DICOM 14-1]


Constitution d’une servitude de passage au travers du Parc du Millénaire et conclusion d’une convention de gestion (19e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DU 82-1]


Plaques commémoratives en hommage aux victimes des attentats des 7,8 et 9 janvier 2015 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 470-1]


Signature d’une convention d’occupation du domaine public - concession de travaux pour la rénovation et l’exploitation de l’établissement dénommé Chalet du lac de Saint Mandé (12e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 92-1]


Réalisation 40-44, rue Marx Dormoy (18e) d'un programme de 44 logements sociaux (10 PLA-I, 18 PLUS et 16 PLS) par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 244-1]


Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.191 logements sociaux par la RIVP dans les 3e, 4e, 5e, 10e, 11e, 12e, 14e et 20e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 156-3]


Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation Institut kurde de Paris (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 539-1]


Location de l'immeuble 149, avenue de Clichy (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 196-1]


Convention pluriannuelle d'objectifs 2015-2016-2017 avec l'Association pour le développement de la danse à Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 503-1]


Exonération de cotisation foncière des entreprises au bénéfice des créations ou extensions d’établissement réalisées dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 107-1]


Subventions (408.200 euros) et conventions, avec l’Association des Résidences et Foyers de Jeunes et avec les associations gestionnaires de Foyers de Jeunes Travailleurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DJS 229-1]


Croissance Verte dans les territoires à Energie positive - Demande de subvention (500 000 euros) et convention avec l’Etat. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DEVE 127-1]


Subvention (2.370 euros) à l'association Société Littéraire et Artistique du 7e (7e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 468-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 7 juillet, 8 et 15 septembre 2015 ainsi que d’un marché attribué à la CAO du 16 juin 2015. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAJ 24-1]


Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.191 logements sociaux par la RIVP dans les 3e, 4e, 5e, 10e, 11e, 12e, 14e et 20e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 156-1]


Location d'un volume dépendant de l'ensemble immobilier 91, avenue de Clichy (17e) à France habitation - Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 180-1]


Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de la Ville de Paris (PPBE) pour 2015-2020. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DEVE 123-1]


Programme Local de Prévention des Déchets 2015 - Subventions (71.250 euros) à des associations en vue d'animations et d'actions innovantes Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DPE 72-1]


Quartiers Libres – Lancement et mise en œuvre 2015. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DJS 324-1]


Subvention (3.000 euros) à la Ligue Sport Adapté Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DJS 134-1]


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