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Convention de groupement de commandes transnational pour l’achat de fournitures et de services à faible teneur en carbone. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 121-1]


Location de l’immeuble 8, rue Auguste Chabrières (15e) à PARIS HABITAT-OPH-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 181-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt global à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de divers programmes. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 99-1]


Mise à disposition de locaux 101, quai Branly (15e) - convention d'occupation du domaine public avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DJS 329-1]


Création 36 rue Vaugelas (15e) d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 18 logements PLA-I par DOMNIS. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 175-1]


Musée de la Libération et entrée des Catacombes - Déplacement dans les Pavillons Ledoux (14è) – Objectifs, modalités de réalisation, autorisation de prendre toute décision relative à la mise en œuvre. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DPA 38-1]


Subvention (14.000 euros) et convention avec l'association Groupement de Jeunes Créateurs Parisiens (GJCP) (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DJS 221-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association S.E.D.R.A.S (15e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DJS 353-1]


Création 310 rue de Vaugirard (15e) d’une résidence sociale comportant 49 logements PLA-I par France Habitation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 222-1]


Subventions (20.000 euros) à 7 associations pour la prévention, la mise à l’abri et la lutte contre la traite des êtres humains ; la défense des droits des femmes,la promotion des actions d’éducation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 SG 5-1]


Fixation des montants de loyers plafonds pour le dispositif MULTILOC'. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 163-1]


Création 310 rue de Vaugirard (15e) d’une résidence sociale comportant 49 logements PLA-I par France Habitation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 222-2]


Subventions (25 600 euros) à 10 associations dans le cadre de l'opération collégien au titre de la Lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDCT 97-1]


Subvention (49.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DJS 43-1]


Subvention (4.500 euros) à l’association Les "Oublié-e-s" de la Mémoire Association Civile Homosexuelle du Devoir de Mémoire (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 527-1]


Subventions (171.750 euros), conventions annuelles d’objectifs avec six recycleries et conventions d’accès en CVAE. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DPE 58-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison des Volontaires (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DJS 296-1]


Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème «La politique dédiée au périscolaire à Paris». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDCT 141-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Festival du Livre et de la Presse d’Ecologie (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 534-1]


Adoption du Carnet Adaptation du Plan Climat Energie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DEVE 126-1]


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