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Location de l'immeuble communal 135-151 rue Nationale (13e) à la RIVP - Avenant au bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 230-1]


Locaux 58 boulevard Ney (18e)– Avenant n° 2 au bail civil avec l’association Charonne. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASES 22-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association Cinéfondation (7e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 473-1]


Subventions (37.000 euros) à 8 associations au titre l’intégration et conventions avec 5 associations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDCT 102-1]


Réalisation 40-44, rue Marx Dormoy (18e) d'un programme de 44 logements sociaux (10 PLA-I, 18 PLUS et 16 PLS) par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 244-2]


Subventions( 69 200 euros) à 12 associations au titre de la Lutte contre les discriminations et les Droits humains Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDCT 98-1]


Subventions (23.155 euros) à 7 associations et convention avec 1 association au titre de l’intégration. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDCT 103-1]


Constitution d’une servitude de passage au travers du Parc du Millénaire et conclusion d’une convention de gestion (19e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DU 82-2]


Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.191 logements sociaux par la RIVP dans les 3e, 4e, 5e, 10e, 11e, 12e, 14e et 20e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 156-4]


Création 36 rue Vaugelas (15e) d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 18 logements PLA-I par DOMNIS. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 175-2]


Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.191 logements sociaux par la RIVP dans les 3e, 4e, 5e, 10e, 11e, 12e, 14e et 20e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DLH 156-2]


Subventions (100.000 euros) à quatorze structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 457-1]


Subvention (160.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DJS 45-1]


Subventions (723.800 euros) et conventions, avec l’Union Régionale pour l’Habitat des Jeunes Ile-de-France (URHAJ Ile-de-France) et avec les associations gestionnaires de Foyers de Jeunes Travailleurs Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DJS 228-1]


Subvention (20 000 euros) à l’association Fondation Internet Nouvelle Génération pour le projet « Softplace ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 SG 43-1]


Subvention (40.000 euros) et convention à l’association Fédération des Centres Sociaux pour la préparation et le passage des examens DILF - DELF. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDCT 99-1]


Fixation de la redevance due par l’Association Droits Devant !! pour l’occupation temporaire d’un local communal au 47 rue de Dantzig (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDCT 88-1]


Chimie ParisTech (5e) - Convention de cofinancement de travaux pour la période 2015-2017. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 178-1]


Association Internationale des Villes Educatrices. Adhésion et cotisation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 159-1]


Subvention (50.253 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Planète des Enfants pour la structure multi-accueil (14e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 104-1]


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