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Avenant n°3 avec la SARL Eva Albarran relatif à la production délégué de Nuit Blanche Paris 2012 à 2015. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DAC 297-1]


Protocole d’indemnisation amiable suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 85-1]


Subventions (627.697 euros) et avenants avec l’association Institut d’études, de recherches, et de formation en action sociale (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 138-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association de soutien au WARN Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 222-1]


Subvention (196.248 euros) et avenant n°2 à l'association Centre d’Actions Locales du 18ème (18e) pour la halte-garderie La Toupie (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 198-1]


Lycées municipaux transformés en EPLE-Dotations 2016 (940.115 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 158-1]


Lycées municipaux transformés en EPLE-Dotations complémentaires 2015 de fonctionnement (145.000 euros) et d’investissement (2e tranche : 25.000 euros). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 127-1]


Subvention (246.000 euros) et convention avec l’association Espace 19 pour la gestion et l’animation d’un espace dédié aux familles situé dans la Halle Secrétan 21, rue Bouret à Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 217-1]


Subventions (4.221.769 euros) et avenants à l’association Crescendo (11e) pour ses 17 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 54-1]


convention Pavillon de l'Arsenal 21, boulevard Morland et 7/9, rue Agrippa d'Aubigné 75004 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DILT 3-1]


Intégration dans le secteur distinct de la DICOM, des recettes et des dépenses de parrainage liées aux expositions et évènements organisés par la DICOM. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DICOM 9-1]


Subvention ( 47.292 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la crèche parentale (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 120-1]


Signature d’avenants à conventions et subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche pour le programme Emergence(s) de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 166-1]


en réponse aux vœux n° 12, 13, 14, 15, 16 et 17 relatifs à la mobilisation de la communauté de Paris en faveur de l'accueil des réfugiés. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [V .282]


Subventions (5.501.407 euros) et avenants avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour ses 17 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 247-1]


subvention (59.685 euros) et convention avec l'association La Maison de l'Enfance (16e) pour le relais d'assistant(e)s maternel(le)s - relais d'auxiliaires parental(e)s (RAM-RAP). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 275-1]


Tiers intervenant sur le domaine public viaire. Conventions relatives à la prise en charge des frais engagés par la Ville pour sa remise en état. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 211-1]


Mise à disposition de véhicules du STTAM pour deux établissements Publics Locaux d' Enseignements,ainsi que l'Office du Tourisme de Paris -Conventions-Autorisation -Signature Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DILT 19-1]


en réponse au vœu n° 80 relatif au développement de panneaux photovoltaïques innovants. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [V .311]


Divers lycées municipaux parisiens- Subventions (14.257 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 92-1]


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