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Prolongement de la ligne 14 - Convention de superposition d'affectation du domaine public avec la RATP Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DU 160-1]


Subvention (105.573 euros) et avenant n° 2 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour l'attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 197-1]


Fourniture d’articles vestimentaires de vêtements gris, blouses et tabliers destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots séparés-Marché de fournitures-Modalités de passation-Autorisation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DILT 5-1]


Avenant à conventions avec un laboratoire de recherche dans le cadre de l’appel à projets Paris 2030. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 209-1]


Signature d’un avenant n°5 à la convention de délégation de service public du 16 décembre 2005 pour la gestion et l’exploitation de la Tour Eiffel (7e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 102-1]


Subvention (110.000 euros) et convention avec le CROUS de Paris pour le fonctionnement du site internet « etudiantdeparis.fr » Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 11-1]


Réseau Français des Villes Educatrices. Adhésion et cotisation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 157-1]


Subventions (763.962 euros) et conventions avec l'association ENVOLUDIA (94 160 Saint Mandé) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 167-1]


Maintenance corrective, évolutive, règlementaire, assistance, conseil et formation relatifs au logiciel informatique « Central Parc »-Marché de services –Modalité de passation-Autorisation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DILT 22-1]


Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 106-1]


Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMOA) pour l'accompagnement de projets dans le cadre du programme de refonte du Système d’Information de la DASCO - Marché de prestations intellectuelles Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 95-1]


Subvention (12.168 euros) et avenant n° 2 avec l’association Jardin d’Enfants des Nations Unies pour le jardin d’enfants (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 212-1]


Avenant à convention avec l’association Science Créativité Interdisciplinarité Recherche Education (SCIRE) pour la création d’une plateforme de numérisation d’enseignements innovants Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 221-1]


Subvention (5 000 euros) à l’Association Pour l’Information et la Prévention de la Drépanocytose - APIPD pour l’organisation d’un gala de charité pour soutenir la recherche sur la drépanocytose. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 SG 11-1]


Ouvrages de franchissement du faisceau ferré Saint-Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Avenant n°1 avec SNCF Réseau à la convention de financement des études et des travaux de construction. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 196-1]


Subventions (1.081.191 euros) et Conventions avec l’association Groupe d’Œuvres Sociales de Belleville (G.O.S.B) (20e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 125-1]


Lycées municipaux- Subventions (49 921 euros) pour le soutien aux projets éducatifs Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 87-1]


Avenant n° 2 au contrat d’occupation du domaine public concernant l’établissement dénommé «Rotonde de Ledoux» (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 30-1]


Subventions (958.604 euros) conventions et avenant n° 2 avec l’Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 171-1]


Subventions (472 500 euros) et conventions avec divers organismes pour l’appel à projets Research in Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 163-1]


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