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Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DPA 89-1]


Mise en œuvre de mini séjours de vacances pour les enfants des centres de loisirs parisiens – Marché de services (art.30) – Principe et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 9-1]


Signature d’une convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un Poney-club situé dans le domaine de Beauregard à la Celle Saint-Cloud (78). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 109-1]


ESAA Duperré (3è) et ESAIG Estienne (13è)- Dotations (18.182 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 121-1]


Logement de fonction, 16 rue du Colonel Moll, Paris 17ème-Indemnisation de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DPA 52-1]


Subvention (98.205 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crèche Parentale PIROUETT (13e) pour la crèche parentale Pirouett (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 219-1]


Subventions (9.500 euros) à divers organismes pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 208-1]


Ecoles d’arts appliqués-Dotations 2015 et 2016 de fonctionnement (2.116.420 euros) et d’investissement (420.000 euros). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 126-1]


Convention d'occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications éléctroniques ouverts au public au profit NC Numéricable. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 110-1]


Subvention (119 619 euros) et avenant n° 2 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour la crèche parentale Pic Puce (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 119-1]


Subvention (125.342 euros) et avenant n° 2 avec l'association L’Araignée Gentille (18e) pour la halte-garderie L’Araignée Gentille (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 216-1]


Subvention (73.647 euros) et avenant n°2 avec l'association Plaisir d’Enfance (19e) pour la structure multi-accueil le Nid des Tout Petits (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 224-1]


Don d’un véhicule à la mini-entreprise Van’Heart du collège Marx Dormoy de Paris 18ème- Acceptation . Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DILT 21-1]


Subventions (635.302 euros) et avenants avec l’association Accueil et Reclassement Féminin Œuvres de Gares-Lafayette (6e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFPE 244-1]


Résiliation totale d’un marché avec la société SILVER CONSTRUCTIONS – autorisation de résilier – autorisation de signer l’arrêté de résiliation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DFA 103-1]


Conseil d’administration de la Société publique locale Parisienne de Photographie. Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDCT 104-1]


École Boulle-Contribution de la Ville de Paris au service de restauration pour 2016. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 153-1]


Subvention (5 000 euros) à l’association Passeport Avenir. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DDEEES 229-1]


Station de métro Château Rouge (18e). Avenant n°9 à la convention d'affectation du domaine public avec la RATP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DVD 128-1]


Subventions (22.300 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 18e arrondissement et conventions avec les associations « Culture 2+ » et « Compagnie Résonances ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DASCO 73-1]


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