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Apposition d’une plaque commémorative en hommage à José Barón Carreño à l’angle du boulevard Saint-Germain et de la rue Villersexel à Paris 7e. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 520-1]


Subventions (6.000 euros) à 3 associations dans le cadre de l'action culturelle locale (16 e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 596-1]


Subventions Fonds du Maire (48.233 euros) à 11 associations, une SARL et deux établissements du (4e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 71-1]


Signature de la convention d’application financière au titre de l’année 2016 de la convention de coopération cinématographique et audiovisuelle avec le Centre National du Cinéma et de l’image animée Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 560-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association La Petite Rockette (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 209-1]


Subvention (54.000) et convention avec le Groupement d'Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 74-1]


Plan Nager à Paris – Subventions (104 300 euros) et conventions avec 3 clubs résidents de natation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 41-1]


Subventions (3.500 euros) à deux associations de jeunesse (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 241-1]


Exonération des droits de place dus par les commerçants des marchés couverts Saint-Quentin (10e ) et Ternes (17e ) suite aux travaux de l’été 2016 - avenant au contrat de délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 339-1]


Subvention (20.000 euros) à l’Association Maison des Volontaires (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 277-1]


Classification de voies au titre des droits de voirie (6e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 162-1]


Résiliation de deux marchés à bons de commande avec la société BRM MOBILIER - Autorisation de résilier - Autorisation de signer les arrêtés de résiliation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 389-1]


Classification des nouvelles voies au titre des droits de voirie (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 149-1]


ZAC des Docks à Saint-Ouen (93) - Protocole de cession de terrains à SEQUANO Aménagement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 99-1]


Crèches 6/8, rue Ganneron (18e) – Réaménagement de deux équipements de la Petite Enfance - Approbation du principe, marché de maîtrise d'œuvre – Modalités de passation et autorisations administratives Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 54-1]


Réhabilitation de la halle Pajol et création d’un jardin public, au 18ter rue Pajol (18e) - Signature d’un avenant n° 4 au marché de maîtrise d’œuvre Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 57-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Les Jardins Numériques (14e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 198-1]


Subventions (12.500 euros) et 1 convention à 4 associations de jeunesse (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 221-1]


Subvention (15.000 euros) et convention, avec l’association des Club d’Investisseurs pour une Gestion Alternative et Locale de l’Épargne Solidaire (CIGALES) de Paris (7e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 211-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire - ADOS (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 256-1]


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