Apposition d’une plaque commémorative en hommage à José Barón Carreño à l’angle du boulevard Saint-Germain et de la rue Villersexel à Paris 7e.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 520-1]
Subventions (6.000 euros) à 3 associations dans le cadre de l'action culturelle locale (16 e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 596-1]
Subventions Fonds du Maire (48.233 euros) à 11 associations, une SARL et deux établissements du (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DDCT 71-1]
Signature de la convention d’application financière au titre de l’année 2016 de la convention de coopération cinématographique et audiovisuelle avec le Centre National du Cinéma et de l’image animée
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 560-1]
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association La Petite Rockette (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAE 209-1]
Subvention (54.000) et convention avec le Groupement d'Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DJS 74-1]
Plan Nager à Paris – Subventions (104 300 euros) et conventions avec 3 clubs résidents de natation.
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DJS 41-1]
Exonération des droits de place dus par les commerçants des marchés couverts Saint-Quentin (10e ) et Ternes (17e ) suite aux travaux de l’été 2016 - avenant au contrat de délégation de service public
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAE 339-1]
Résiliation de deux marchés à bons de commande avec la société BRM MOBILIER - Autorisation de résilier - Autorisation de signer les arrêtés de résiliation
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 389-1]
ZAC des Docks à Saint-Ouen (93) - Protocole de cession de terrains à SEQUANO Aménagement.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DU 99-1]
Crèches 6/8, rue Ganneron (18e) – Réaménagement de deux équipements de la Petite Enfance - Approbation du principe, marché de maîtrise d'œuvre – Modalités de passation et autorisations administratives
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DPA 54-1]
Réhabilitation de la halle Pajol et création d’un jardin public, au 18ter rue Pajol (18e) - Signature d’un avenant n° 4 au marché de maîtrise d’œuvre
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DPA 57-1]
Subvention (15.000 euros) et convention, avec l’association des Club d’Investisseurs pour une Gestion Alternative et Locale de l’Épargne Solidaire (CIGALES) de Paris (7e).
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAE 211-1]
Subvention (35.000 euros) et convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire - ADOS (18e).
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DJS 256-1]
