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Subvention (207.000 euros) et avenant à convention avec l’APUR. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 183-1]


Réhabilitation Plan Climat Énergie 304-306, rue de Belleville (20e) - Prêts garantis par la Ville (6.007.640 €) demandés par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 186-1]


Subvention (4.200 euros) à l'association du village Saint-Paul, l'autre Marais pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2015 (4e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 146-1]


Location du terrain communal 25, rue Jasmin /11-13, rue Henri Heine (16e) à la RIVP -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 180-1]


Réalisation 25/33 rue Pradier (19e) d’un programme de création d'un logement PLS par Paris Habitat-OPH Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 169-2]


Renouvellement du Prix «Design Exchange Paris-Irlande» d’un montant de 6.000 euros Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 255-1]


Subvention (6.500 euros) à l'association Ars Longa (19e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 57-1]


Groupements de commandes pour des accords-cadres relatifs à des travaux de menuiseries extérieures bois et PVC, en 6 lots - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFA 122-1]


Prestations de transports par taxis "verts" - Accords-cadres de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFA 86-1]


Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Art en Ville dans le cadre du budget participatif 2015 pour le projet Du street art autour de la ZAC Clichy-Batignolles (17e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 626-1]


Groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commande - Protocoles d’évacuation incendie - Accord-cadre de service - Modalités de passation - Autorisation – Signature. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFA 136-1]


Convention de partenariat pédagogique d'étude et de conception d'un objet mobilier urbain avec l'école Boulle Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 629-1]


Fixation du loyer pour l’occupation temporaire d’un terrain communal, 39 - 41 rue des Ardennes (19e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 712-1]


Réalisation 4, passage Kracher (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat et création d’un logement PLA-I - Prêts complémentaires garantis par la Ville (331.606 €) demandés par Lerichemont Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 138-2]


Subventions (182.000 euros) et convention avec six associations gestionnaires de recycleries Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPE 42-1]


Le Tremplin (16e)-Garantie d'emprunt à la RIVP Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 334-1]


Réhabilitations d'immeubles d'activités (11e, 13e, 18e, 19e et 20e)-Garanties d'emprunts à la RIVP et conventions Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 292-1]


Convention relative à l’occupation du domaine public pour l’association Théâtre de la Ville Pavillon des Ambassadeurs (8 e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 637-1]


Avenants à conventions d’équipement avec les associations Bétonsalon et Immanence (13-15e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 703-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 320-1]


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