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Réhabilitations d'immeubles d'activités (11e, 13e, 18e, 19e et 20e)-Garanties d'emprunts à la RIVP et conventions Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 292-2]


Groupement de commandes – Destructeurs, Matériels de finition et de courrier – Accords-cadres de fournitures - Modalité de passation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFA 8-1]


2, rue de la Manutention (16e) - Démolition et aménagement d’un local - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 181-1]


Réhabilitations d'immeubles d'activités (11e, 13e, 18e, 19e et 20e)-Garanties d'emprunts à la RIVP et conventions Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 292-4]


Approbation de 2 Conventions constitutives de groupements de commandes, mutualisant les procédures d’achats en vue de la réalisation de prestations au sein du Nouveau Forum des Halles (1e)r. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 SG 32-1]


Subvention (74.185 euros) et avenant à convention avec le Pavillon de l’Arsenal. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 159-1]


Subvention (4.300 euros) au comité Bourgogne Paris pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (7e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 99-1]


Salon de prêt à porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e) Société WSN DEVELOPPEMENT, fixation de la tarification de la redevance Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 328-1]


Garanties et financements en vue du dossier de candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 304-1]


Accord-cadre à bons de commande d’assistance à maitrise d’ouvrage des concertations relatives aux projets d’urbanisme et aux opérations d’aménagement de l’espace public à Paris en deux lots. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFA 12-1]


Garantie à 75% des emprunts souscrits par la Fondation Nationale des Sciences Politiques pour l’acquisition et la réhabilitation de l’Hôtel de l’Artillerie (Paris 7e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFA 138-1]


Réhabilitation avec extension en sous-sol du Carreau du Temple (3e) – Marché de travaux – Indemnisation de la société ELIEZ Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 52-1]


Subvention (75.000 euros) et convention avec le Comité Champs-Élysées pour l’organisation du Paris Drone Festival (8e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 309-1]


Subvention (3.600 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2015 (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 128-1]


Subvention (21 000 euros) aux associations Arts et Images du Monde (14e), Compagnie l’autre souffle (18e) et Accolade (9e) pour organiser des manifestations dans le domaine du théâtre, du cinéma Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 SG 24-1]


Mairie du 17e arrondissement - marché de travaux - indemnisation de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 75-1]


Subventions (9.000 euros) aux associations Pari(s) Jeune Public, Compagnie Kmk, O+O et Ensemble Claudio Monteverdi (13e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 616-1]


Convention avec la Région Île-de-France l’autorisant à soutenir la SAS Player in Paris pour la création du Liberté Living Lab (2e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 359-1]


Prolongement du Tramway T3 Porte de la Chapelle –Porte d’Asnières (18e – 17e) : nomination de la présidente et communication du rapport d’activité de la commission de règlement amiable. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 329-1]


Etats spéciaux d’arrondissement - délibération cadre-investissement 2017 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 43-1]


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