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Approbation de la réception du 3e prix du concours "Capitale européenne de l'innovation" de la Commission européenne (50 000 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 305-1]


Signature de la convention fixant les conditions relatives à l’organisation de la Primaire ouverte de la Droite et du Centre des 20 et 27 novembre 2016. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 127-1]


Médiathèque Françoise Sagan, 9 square Alban Satragne, Paris 10e - avenant n° 6 au marché de maîtrise d'oeuvre Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 29-1]


Conservatoire Municipal Charles Munch (11e) – Extension du rez-de-chaussée – dépôt des demandes d’autorisations administratives. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 61-1]


Subventions (40.000 euros) et avenants à deux associations pour la mise en œuvre de résidences d’artistes dans le cadre du Pacte parisien de lutte contre la grande exclusion. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 708-1]


Subvention (9.5000) à 6 associations dans le cadre de l'action culturelle locale Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 631-1]


Réhabilitations d'immeubles d'activités (11e, 13e, 18e, 19e et 20e)-Garanties d'emprunts à la RIVP et conventions Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 292-3]


Subvention (2.000€) à l'association Afrika Tiss(14e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 271-1]


Contrôle des règles d'hygiène de l'Habitat. Convention de partenariat Ville de Paris-Etat. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 127-1]


Réalisation 10-14 rue Labrouste (15e) d'un programme de 8 logements sociaux (5 PLA-I, 3 PLUS) par Toit et Joie. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 175-2]


Mission Vital Quartier 2 confiée à la SEMAEST- compte rendu de l'exercice 2015 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 160-1]


Marché aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre (18e) - Règlement – nouvelle dénomination Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 23-1]


Subvention (9 000 euros) aux associations Centre d’Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l’Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy) et Ecritures Théâtrales Contemporaine Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 SG 23-1]


Avenants aux baux entre la Ville de Paris et les SA d’HLM Batigère Ile-de-France et Efidis dans le secteur Beaugrenelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 191-1]


Réalisation 10-14 rue Labrouste (15e) d'un programme de 8 logements sociaux (5 PLA-I, 3 PLUS) par Toit et Joie. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 175-1]


Subvention d’équipement (10.000 euros) et convention avec l'association M.U. (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 705-1]


Versement de 4 aides exceptionnelles de solidarité aux commerces proches des lieux des attentats du 13 novembre 2015. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 327-1]


Dérogations à la règle du repos dominical pour 2016 : Avis du Conseil de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 354-1]


Avenants aux baux entre la Ville de Paris et les SA d’HLM Batigère Ile-de-France et Efidis dans le secteur Beaugrenelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 191-2]


Réalisation 14 rue de Nantes et 2-4 rue Barbanègre (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 14 logements et de création de 3 logements (1 PLUS et 2 PLS) par DOMAXIS. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 19-2]


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