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Subvention (11.700 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (7e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 105-1]


Subventions (26 000 euros) à six associations au titre de l'intégration Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 93-1]


Réalisation 14 rue de Nantes et 2-4 rue Barbanègre (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 14 logements et de création de 3 logements (1 PLUS et 2 PLS) par DOMAXIS. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 19-4]


Programmes 2016 de travaux d’amélioration et d’entretien du patrimoine de la RIVP – Prêts bancaires garantis par la Ville (31.531.650 euros) demandés par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 187-1]


Mission Vital Quartier 1 confiée à la SEMAEST- compte rendu de l'exercice 2015 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 159-1]


Subventions (3.500 euros) à deux associations au titre de la Politique de la ville pour la réalisation de leurs actions dans les 18e, 19e et 20e arrondissements Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 606-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts globaux à contracter par la RIVP en vue du financement de divers programmes. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 164-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Déclassement et Cession des volumes commerces du Barreau Nord/Sud de la voirie souterraine des Halles Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 SG 25-1]


Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFA 137-1]


Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 346-1]


Etats spéciaux d’arrondissement – Dotations 2017. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFA 133-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Viaduc des Arts Paris (12e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 53-1]


Subventions (8.000 euros) à 2 associations pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants – FTM Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 91-1]


Subvention (6.600 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil – ADAC – pour les illuminations de fin d’année 2015 (2e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 86-1]


Réalisation 25/33 rue Pradier (19e) d’un programme de création d'un logement PLS par Paris Habitat-OPH Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 169-1]


Programmes 2016 de travaux d’amélioration et d’entretien du patrimoine de la RIVP – Prêts bancaires garantis par la Ville (31.531.650 euros) demandés par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 187-2]


Réalisation 4, passage Kracher (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat et création d’un logement PLA-I - Prêts complémentaires garantis par la Ville (331.606 €) demandés par Lerichemont Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 138-1]


Réhabilitations d'immeubles d'activités (11e, 13e, 18e, 19e et 20e)-Garanties d'emprunts à la RIVP et conventions Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 292-5]


Réhabilitation Plan Climat Énergie 11-13, rue Gandon (13e) - Prêts garantis par la Ville (3.284.687 €) demandés par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 185-1]


Dénomination placette Jacques Duhamel (5e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 181-1]


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