Etats spéciaux d’arrondissement - détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2017
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DDCT 42-1]
Subvention (150.000 euros) et convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relatives au renforcement du service de transports pendant l’opération Nuit Blanche du 1er octobre 2016
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 681-1]
Réalisation 117, boulevard Poniatowski (12e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 14 logements sociaux (6 PLA-I, 5 PLUS et 3 PLS) par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 248-1]
Subventions (263.028 euros) et avenants avec l'association Espace 19 (19e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DFPE 133-1]
Acquisition 52-52bis, boulevard Saint Jacques et 6, rue Leclerc (14e) d'un programme de 6 logements PLA-I, 5 PLUS et 52 PLS par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 232-2]
Réalisation 117, boulevard Poniatowski (12e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 14 logements sociaux (6 PLA-I, 5 PLUS et 3 PLS) par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 248-2]
ZAC Porte Pouchet - Terrain "Auboin" (17e) - Convention de transfert de gestion au profit de la Préfecture de Police de Paris (préfourrière).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 182-1]
Réalisation 2, rue de Florence (8e) d’un programme de construction neuve de 3 logements sociaux PLA-I par la RIVP..
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 242-2]
Liste des membres présents - 28 septembre 2016 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[Liste des membres présents - 28 septembre 2016 - Matin]
Programme de regroupements de chambres dans divers arrondissements. Prêts garantis par la Ville (311.489 euros) demandés par ÉLOGIE.
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SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 244-2]
Subvention et avenant n° 3 (18 967 euros) avec l’association Halte-Garderie de l’Annonciation pour la halte-garderie (16e)
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DFPE 103-1]
Subvention (100 000 euros) et convention avec l’Ecole d’Economie de Paris pour la création d’une Chaire de recherche « Chaire Travail » (14e)
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SEPTEMBRE 2016
[2016 DAE 301-1]
Subvention (840.000 euros) et convention avec l’association Léo Lagrange Nord – Ile-de-France pour la création d’un multi-accueil au 13, boulevard Ornano (18e).
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DFPE 110-1]
Réaménagement d’une partie de la dette de la RIVP envers la CDC – Maintien de la garantie de la Ville de Paris.
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 223-1]
Réalisation 3-4-4bis-9-11-16-20 Villa Sainte-Ange (17e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 113 logements familiaux et 33 logements pour personnes âgées par BATIGERE Ile-de-France
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 201-1]
Subvention (198 865 euros) et convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour un projet Coworking étudiants–entrepreneurs (14e)
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAE 280-1]
Création d’un centre de premier accueil humanitaire mis en œuvre par l’association Emmaüs Solidarité - 33 avenue Jean Jaurès à Ivry-sur-Seine (94).
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 234-2]
Réalisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH.
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 203-2]
