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Subvention (2.000 euros) à l'association Lézarts de la Bièvre (5e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 50-1]


Adhésion (3 150 euros) à l’association ACR+ Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 315-1]


Etats spéciaux d’arrondissement - détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2017 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 42-1]


Subvention (150.000 euros) et convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relatives au renforcement du service de transports pendant l’opération Nuit Blanche du 1er octobre 2016 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 681-1]


Réalisation 117, boulevard Poniatowski (12e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 14 logements sociaux (6 PLA-I, 5 PLUS et 3 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 248-1]


Subventions (263.028 euros) et avenants avec l'association Espace 19 (19e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFPE 133-1]


Acquisition 52-52bis, boulevard Saint Jacques et 6, rue Leclerc (14e) d'un programme de 6 logements PLA-I, 5 PLUS et 52 PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 232-2]


Réalisation 117, boulevard Poniatowski (12e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 14 logements sociaux (6 PLA-I, 5 PLUS et 3 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 248-2]


ZAC Porte Pouchet - Terrain "Auboin" (17e) - Convention de transfert de gestion au profit de la Préfecture de Police de Paris (préfourrière). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 182-1]


Réalisation 2, rue de Florence (8e) d’un programme de construction neuve de 3 logements sociaux PLA-I par la RIVP.. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 242-2]


Liste des membres présents - 28 septembre 2016 - Matin Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [Liste des membres présents - 28 septembre 2016 - Matin]


Programme de regroupements de chambres dans divers arrondissements. Prêts garantis par la Ville (311.489 euros) demandés par ÉLOGIE. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 244-2]


Subvention et avenant n° 3 (18 967 euros) avec l’association Halte-Garderie de l’Annonciation pour la halte-garderie (16e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFPE 103-1]


Subvention (100 000 euros) et convention avec l’Ecole d’Economie de Paris pour la création d’une Chaire de recherche « Chaire Travail » (14e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 301-1]


Subvention (840.000 euros) et convention avec l’association Léo Lagrange Nord – Ile-de-France pour la création d’un multi-accueil au 13, boulevard Ornano (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFPE 110-1]


Réaménagement d’une partie de la dette de la RIVP envers la CDC – Maintien de la garantie de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 223-1]


Réalisation 3-4-4bis-9-11-16-20 Villa Sainte-Ange (17e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 113 logements familiaux et 33 logements pour personnes âgées par BATIGERE Ile-de-France Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 201-1]


Subvention (198 865 euros) et convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour un projet Coworking étudiants–entrepreneurs (14e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 280-1]


Création d’un centre de premier accueil humanitaire mis en œuvre par l’association Emmaüs Solidarité - 33 avenue Jean Jaurès à Ivry-sur-Seine (94). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 234-2]


Réalisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 203-2]


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