Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <

Aménagement d’une baignade publique dans le lac Daumesnil (12e) - Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation de cette opération Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 101-1]


Subventions (11.000 euros) et conventions avec les associations Citoyennes Intergénérationnelles (20e) et Quartiers du Monde (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 268-1]


Bâtiment administratif, 2 passage des Petits-Pères, Paris (2 e) - Modernisation des menuiseries extérieures – Dépôt des autorisations administratives Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 78-1]


Subventions (6.500 euros) et 1 convention avec 2 associations de jeunesse (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 252-1]


Adhésion et cotisation 2016 de la Ville de Paris à l'association "la 27ème Région". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 133-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association La Table des Matières (14e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 314-1]


Classification de voies au titre des droits de voirie (9e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 165-1]


Classification des nouvelles voies au titre des droits de voirie (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 156-1]


Fourniture de livres numériques pour la bibliothèque numérique de la Ville de Paris – Accord-cadre à bons de commande – modalités de passation et d’attribution Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 388-1]


Subvention fonds du Maire (4.595 euros) au « Comité des Fêtes et de la Solidarité du 13è arrondissement ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 109-1]


Classification des nouvelles voies au titre des droits de voirie (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 152-1]


Subventions fonds du Maire (36.600 euros) à 15 associations du 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 94-1]


Subventions (11.800 euros) à 5 associations sportives locales (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 93-1]


ZAC des Docks à Saint-Ouen (93) - Protocole de cession de terrains à SEQUANO Aménagement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 99-2]


Subventions (48.800 euros) à 14 associations sportives parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 88-1]


Subventions (8.000 euros) à trois associations au titre de l’animation locale et de l’engagement solidaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 120-1]


Approbation du nouveau règlement des bibliothèques municipales Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 348-1]


Classification de voies au titre des droits de voirie (5e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 170-1]


Subvention (33.500 euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi (4e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 491-1]


Subventions (3.854.542 euros) et avenants à l’association Crescendo (11e) pour ses 17 établissements d’accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFPE 24-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <