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Subvention (10.000 euros) à l’association Fédération des Arts de la Rue en Ile-de-France (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 56-1]


Emplois permanents de coordonnateur-trice-s des contrats de sécurité d'arrondissement (CSA), adjoint-e-s partenariat Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DRH 70-1]


Location de l’immeuble 6-8, rue de la Corderie (3e) à la RIVP -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 189-1]


Signature de conventions avec 20 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisées du 1er décembre 2016 au 30 novembre 2017. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 259-1]


Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme " l'Habitation Confortable ". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 90-3]


Accord-cadre à bons de commande de formations à l'achat public destinées aux agents de la collectivité parisienne - Marché de services - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DRH 68-1]


Subventions (53.000 euros) et convention avec les associations Jeunes Talents (20e) et Ars Mobilis (92350). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 123-1]


Subventions (100 000 euros) pour le fonctionnement des 4 accorderies parisiennes situées dans le 14ème, le 18ème, le 19ème arrondissements et sur le territoire du Grand Belleville (10ème-11ème-20ème Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 101-1]


Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme " l'Habitation Confortable ". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 90-6]


Subvention (30.000 euros) et convention avec le Groupement d’Intérêt Public Cafés-Cultures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 138-1]


Location de l’immeuble 65, rue Meslay (3e) à la RIVP -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 197-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l’Association International Visual Théâtre (9e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 60-1]


Location de l’immeuble 46, rue des Trois Frères (18e) à la RIVP -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 188-1]


Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme " l'Habitation Confortable ". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 90-5]


Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme " l'Habitation Confortable ". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 90-2]


Subventions (75.000 euros) à douze associations porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers Politique de la Ville Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 96-1]


Subventions (76.800 euros) et avenant à la convention avec l’association PLUS LOIN pour des actions menées en direction des jeunes et des familles des quartiers des Portes du 20ème Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 52-1]


Location de l’ensemble immobilier 49, avenue Parmentier (11e) à Paris Habitat OPH-Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 178-1]


Subvention (10.000 euros) accordée à l'association LIBREST Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 65-1]


Approbation du contrat de cession des marques RECYLIB' ET RECYLIB au profit de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAJ 20-1]


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