Subventions (3.854.542 euros) et avenants à l’association Crescendo (11e) pour ses 17 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DFPE 24-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Organisation pour le respect de l'environnement dans l'entreprise (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAE 325-1]
Subventions (85.000 euros) et conventions avec trois associations relevant de l’économie sociale et solidaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAE 220-1]
Subventions (119.500 euros) et conventions avec 23 associations pour leurs actions sociolinguistiques en direction d'adultes d'origine étrangère.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASES 331-1]
Mise à disposition de locaux 101, quai Branly (15e) – Convention d’occupation du domaine public avec le Centre d’Information et de Documentation Jeunesse.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DJS 274-1]
Subvention (68.000 euros) et convention annuelle avec l’association Centre d’Information et de Documentation Jeunesse (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DJS 270-1]
Piscine Georges Hermant sise 8-10, rue David d’Angers (19e) – Indemnisation de la copropriété du 24, rue Hautpoul (19e) – Protocole d’accord transactionnel relatif à des dommages d’infiltrations
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DPA 9-1]
Subventions (10.000 euros) à 6 associations dans le cadre de l’action culturelle locale (9e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 593-1]
