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Divers collèges publics parisiens-Dotations (95.499 euros) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 57-1]


Contribution (4 953 euros) et convention avec le Département de la Marne au titre des charges de fonctionnement de collégiens parisiens scolarisés dans un collège marnais. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 54-1]


Collèges publics - Subventions d’investissement (4e tranche: 189.605 euros) et dotations complémentaires de fonctionnement (4e tranche : 238.121 euros) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 53-1]


Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème «Paris ville interculturelle : liens, pratiques et politiques publiques». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 143-1]


Construction d’un groupe scolaire de 18 classes (8 maternelles et 10 élémentaires) ZAC Beaujon, lots 3-4 et n° 15 rue de Monceau à Paris (8ème). Avenant n° 3 au marché de travaux Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 77-1]


Convention de financement avec l’ADEME, concernant l’appel à projet MODEVAL-URBA 2016, pour la mise en place et l’évaluation de la future plateforme numérique « Végétalisons Paris ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 SG 27-1]


Divers collèges publics parisiens-Subventions (88.311 euros) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 56-1]


Collèges non imbriqués avec un lycée - Dotations 2017 (11 220 648 euros) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 50-1]


Marché Beauvau (12e) – Restauration après sinistre - dépôt des autorisations administratives. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 60-1]


Subvention (34.500 euros) à l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour deux projets sur les quartiers prioritaires parisiens Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 67-1]


École Maternelle 45, rue de Picpus (12e) - mise en polyvalence - dépôt des autorisations administratives. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 59-1]


Subvention (10.000 euros) et avenant à la convention avec l'association L'Onde et Cybèle (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 139-1]


Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales 2017 (2 724 428 euros) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 59-1]


Subvention (7.123.000 euros) et avenant avec l’association Théâtre Musical de Paris-Châtelet (1e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 127-1]


Subvention (18 635 euros)et avenant à convention avec l’association Espaces pour la réalisation d’un projet d’insertion professionnelle par l’entretien d’espaces de la Petite Ceinture ferroviaire(15e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 10-1]


Ecoles Maternelles (12e) - création d'auvents - dépôt des autorisations administratives. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 69-1]


Subventions (151 000 euros) et avenants à conventions avec 4 associations pour la réalisation de 4 projets d'insertion professionnelle par l'entretien horticole d'espaces verts. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 8-1]


Location de l'immeuble 135-151, rue Nationale (13e) à la RIVP-bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 198-1]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres du 12 juillet et du 13 septembre 2016. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAJ 19-1]


Subvention (206.671 euros) et convention avec l’association A.P.A.C.S/Théâtre 13 (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 61-1]


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