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Approbation du nouveau règlement des bibliothèques municipales Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 348-1]


Classification de voies au titre des droits de voirie (5e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 170-1]


Subvention (33.500 euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi (4e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 491-1]


Subventions (3.854.542 euros) et avenants à l’association Crescendo (11e) pour ses 17 établissements d’accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFPE 24-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Organisation pour le respect de l'environnement dans l'entreprise (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 325-1]


Subventions (85.000 euros) et conventions avec trois associations relevant de l’économie sociale et solidaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 220-1]


Subvention (7 000 euros ) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (5e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 25-1]


Subvention (100 000 euros) et convention avec l’association Alliance 46-2 (9è). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 316-1]


Subventions (8.350 euros) à 7 associations sportives parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 79-1]


Classification de voies au titre des droits de voirie (7e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 171-1]


Subventions (119.500 euros) et conventions avec 23 associations pour leurs actions sociolinguistiques en direction d'adultes d'origine étrangère. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASES 331-1]


Classification de voies au titre des droits de voirie (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 172-1]


Mise à disposition de locaux 101, quai Branly (15e) – Convention d’occupation du domaine public avec le Centre d’Information et de Documentation Jeunesse. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 274-1]


Subvention (68.000 euros) et convention annuelle avec l’association Centre d’Information et de Documentation Jeunesse (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 270-1]


Subventions Fonds du Maire (30.751 €) à 5 associations du 6e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 102-1]


Piscine Georges Hermant sise 8-10, rue David d’Angers (19e) – Indemnisation de la copropriété du 24, rue Hautpoul (19e) – Protocole d’accord transactionnel relatif à des dommages d’infiltrations Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 9-1]


Subvention et convention avec la Fédération Envie (93500) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 326-1]


Subventions (10.000 euros) à 6 associations dans le cadre de l’action culturelle locale (9e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 593-1]


Subvention (8.500 euros) et 1 convention à convention avec l’Association d’Education Populaire Charonne Réunion – AEPCR (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 262-1]


Classification de voies au titre des droits de voirie (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 163-1]


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