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Subvention (60.000 euros) et convention avec le Centre de Formation de Football de Paris au titre des saisons sportives 2016-2017. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 119-1]


Subventions (135.000 euros) et conventions avec trois structures porteuses d’une couveuse d’entreprises. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 206-1]


Subventions (8.900 euros) à 3 associations sportives locales (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 95-1]


Classification de voies au titre des droits de voirie (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 168-1]


Subvention (25.000 euros) et 2 conventions et 1 avenant à convention avec 3 associations de jeunesse (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 248-1]


Subvention (22.500 euros) et convention d’objectifs avec l’association La Camillienne Sports (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 72-1]


Dénomination rue de Srebrenica (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 204-1]


Maintenance de l’application SIPMI protection maternelle et infantile-Modalités de passation-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DSTI 5-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association Afrique et Nouvelles Interdépendances (14e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 249-1]


Subvention sollicitée auprès de l’Etat pour le soutien à l’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 385-1]


Subventions (23.700 euros) à 8 associations sportives locales (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 99-1]


Classification de voies au titre des droits de voirie (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 161-1]


Subvention (750.000 euros) au Stade Français Paris au titre de la saison sportive 2016-2017. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 127-1]


Subventions (14.000 euros) et une convention avec cinq associations de jeunesse (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 242-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Courts Devant (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 555-1]


Subventions d'équipement (167.000 euros) et conventions avec 7 établissements cinématographiques. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 557-1]


Subvention (49 000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique de Paris (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 43-1]


Classification de voies au titre des droits de voirie (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 173-1]


Subvention Fonds du Maire (14.988 euros) au comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 10e Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 89-1]


Crèche 9, rue Servan (11e) – Restructuration - Autorisations administratives. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 64-1]


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