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Dérogations à la règle du repos dominical pour 2016 : Avis du Conseil de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 354-1]


Avenants aux baux entre la Ville de Paris et les SA d’HLM Batigère Ile-de-France et Efidis dans le secteur Beaugrenelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 191-2]


Réalisation 14 rue de Nantes et 2-4 rue Barbanègre (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 14 logements et de création de 3 logements (1 PLUS et 2 PLS) par DOMAXIS. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 19-2]


Subvention (11.700 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (7e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 105-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l’Association Aurore (13e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 73-1]


Subventions (26 000 euros) à six associations au titre de l'intégration Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 93-1]


Groupement de commandes – Destructeurs, Matériels de finition et de courrier – Accords-cadres de fournitures - Modalité de passation. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFA 4-1]


Réalisation 14 rue de Nantes et 2-4 rue Barbanègre (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 14 logements et de création de 3 logements (1 PLUS et 2 PLS) par DOMAXIS. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 19-4]


Programmes 2016 de travaux d’amélioration et d’entretien du patrimoine de la RIVP – Prêts bancaires garantis par la Ville (31.531.650 euros) demandés par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 187-1]


Mission Vital Quartier 1 confiée à la SEMAEST- compte rendu de l'exercice 2015 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 159-1]


Subventions (3.500 euros) à deux associations au titre de la Politique de la ville pour la réalisation de leurs actions dans les 18e, 19e et 20e arrondissements Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 606-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts globaux à contracter par la RIVP en vue du financement de divers programmes. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 164-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Déclassement et Cession des volumes commerces du Barreau Nord/Sud de la voirie souterraine des Halles Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 SG 25-1]


Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFA 137-1]


Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 346-1]


Etats spéciaux d’arrondissement – Dotations 2017. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFA 133-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Viaduc des Arts Paris (12e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 53-1]


Subventions (8.000 euros) à 2 associations pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants – FTM Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 91-1]


Groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commande - Protocoles d’évacuation incendie - Accord-cadre de service - Modalités de passation - Autorisation – Signature. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFA 50-1]


Subvention (6.600 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil – ADAC – pour les illuminations de fin d’année 2015 (2e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 86-1]


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